Études environnementales régionales dans l'Arctique

Le gouvernement du Canada est résolu à protéger l'environnement dans l'Arctique et à assurer le développement durable et inclusif de cette région en se fondant sur des connaissances scientifiques et traditionnelles, et ce, au profit des résidants du Nord et de tous les Canadiens.

Grâce aux engagements financiers annoncés dans le budget de 2016, Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a lancé le programme quinquennal Études environnementales régionales dans l'Arctique (EERA), qui se déroulera de 2016-2021. Ces études ont pour but d'examiner les répercussions environnementales et socio-économiques potentielles des activités pétrolières et gazières extracôtières qui devraient avoir lieu dans l'Arctique de l'Ouest (c.-à-d., la région désignée des Inuvialuit et la mer de Beaufort), l'Arctique de l'Est (c.-à-d., la baie de Baffin et le détroit de Davis) et le centre de l'Arctique (c.­à­d., Kivalliq, Kitikmeot et les îles de l'Arctique du Nunavut, au Canada).

Les EERA fourniront des renseignements pertinents au gouvernement du Canada, qui envisage de réaliser des projets d'exploration pétrolière et gazière extracôtière dans l'Arctique. Les EERA sont au cœur de l'approche scientifique à l'égard du pétrole et du gaz, énoncée dans la Déclaration commune des dirigeants du Canada et des États-Unis sur l'Arctique de décembre 2016.

Les options de mise en valeur et de conservation des ressources pétrolières et gazières extracôtières seront analysées dans le cadre d'évaluations environnementales stratégiques effectuées aussi bien dans l'Arctique de l'Ouest que dans l'Arctique de l'Est. Dans le centre de l'Arctique, des consultations précoces seront menées concernant les facteurs à prendre en considération relativement aux ressources et à la conservation.

  1. Évaluation environnementale stratégique régionale de Beaufort;
  2. Évaluation environnementale stratégique dans la baie de Baffin et le détroit de Davis;
  3. Mobilisation dans le centre de l'Arctique.

1. Évaluation environnementale stratégique régionale de Beaufort

L'Évaluation environnementale stratégique régionale de Beaufort (EESRB) a été lancée en 2016. Elle permettra d'obtenir une orientation stratégique et une analyse des aspects environnementaux à prendre en considération relativement aux activités pétrolières et gazières extracôtières qui se dérouleront dans la mer de Beaufort, dans la région désignée des Inuvialuit. Voici en quoi consiste l'EESRB :

  • examiner les effets des scénarios prévus de mise en valeur et de conservation;
  • définir les résultats environnementaux souhaités et les seuils;
  • régler les questions régionales liées aux politiques et aux règlements;
  • tenir compte des changements environnementaux.

L'EESRB est élaborée et dirigée dans le cadre d'un partenariat entre la Société régionale inuvialuite, le Conseil Inuvialuit de gestion du gibier et AANC.

2. Évaluation environnementale stratégique dans la baie de Baffin et le détroit de Davis

L'Évaluation environnementale stratégique dans la baie de Baffin et le détroit de Davis (EESBD) permettra d'examiner les risques et les avantages associés au cycle de vie complet des activités pétrolières et gazières. Elle s'appuiera sur les connaissances traditionnelles et scientifiques pour étudier les interactions possibles entre les activités pétrolières et gazières et l'environnement naturel et social dans la région. L'évaluation tiendra compte des autres activités régionales actuelles et futures, notamment les suivantes :

  • activités communautaires traditionnelles et modernes de subsistance;
  • pêche commerciale;
  • création d'aires de conservation.

AANC a renvoyé l'EESBD à la Commission du Nunavut chargée de l'examen des répercussions (CNER), conformément à l'article 12.2.4 de l'Accord sur les revendications territoriales du Nunavut. La CNER sera chargée de coordonner l'EESBD, y compris de tenir compte des renseignements recueillis précédemment et de l'Inuit Qaujimajatuqangit (connaissances traditionnelles inuites), de faciliter la mobilisation du public et de présenter un rapport définitif à la ministre des Affaires autochtones et du Nord.

Pour accéder aux dossiers et avis publics relatifs à l'EESBD, veuillez consulter le Registre public de la CNER.

3. Mobilisation dans le centre de l'Arctique

Des activités de mobilisation à venir dans le centre de l'Arctique permettront de cerner les principaux intérêts et les préoccupations majeures des Inuit à l'égard du développement économique, de la gestion des ressources et des principales questions de conservation. Ces activités constituent des efforts préliminaires proactifs visant à évaluer les points de vue des Autochtones et à reconnaître les détenteurs de connaissances.

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