Vérification de la gestion de l'environnement et des sites contaminés (au sud du 60e parallèle) - Rapports de suivi en date du 31 mars 2013

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Compte rendu sur l'état de la mise en œuvre du plan d'action rapport au comité de vérification en date du 31 mars 2013

Terres et développement économique

Vérification de la gestion de l'environnement et des sites contaminés (au sud du 60e parallèle)
Date d'approbation : 22/06/2012
   Recommandations du projet       Plan d'action    Date
   d'achèvement prévue   
   Réponse du programme   
1. Le Secteur de la vérification et de l'évaluation recommande que la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique établisse un cadre de responsabilisation et de gouvernance plus rigoureux et détaillé pour appuyer une approche intégrée pour la stratégie en matière d'environnement, la planification, la budgétisation, la communication, la mesure du rendement et l'établissement de rapports. Ce cadre devrait inclure un comité de surveillance horizontale au niveau des directeurs généraux (DG) pour assurer l'examen périodique et la discussion des objectifs et du rendement en matière d'environnement – les questions clés devraient être confiées à des sous-groupes de travail – et pour définir une position quant aux rôles, aux responsabilités et aux obligations de déclaration pour l'assainissement des puits de pétrole et de gaz non obturés dans les réserves. En décembre 2011, le comité exécutif des opérations de AADNC a approuvé une proposition visant à créer un système ministériel de gestion de l'environnement. L'élaboration et la mise en œuvre du système amélioreront la gouvernance et la responsabilisation en modernisant le cadre stratégique ministériel sur l'environnement. Le système intégrera la stratégie en matière d'environnement, la planification, l'établissement de rapports, la budgétisation, la communication et le rendement dans le système de gestion des dépenses du Ministère (Rapport sur les plans et les priorités, Rapport ministériel sur le rendement) et la structure de gestion, des ressources et des résultats. Octobre 2014  

Le système ministériel de gestion de l'environnement sera élaboré et mis en œuvre selon une approche par étapes qui commencera au cours de l'exercice 2012-2013 :

  • Étape 1 : Planification et évaluation environnementale – concevoir le cadre de mobilisation pour le système et le mandat du comité directeur au niveau des DG; définir les aspects environnementaux; effectuer une analyse des  écarts; donner un aperçu de la portée du système.
Mars 2013
  • Étape 2 : Modernisation des politiques et intégration des systèmes – moderniser les politiques, les procédures et les outils en place; intégrer les considérations environnementales aux systèmes ministériels existants.
Mars 2014
  • Étape 3 : Mise en œuvre et fonctionnement – concevoir des documents de formation, de communication et de sensibilisation et les envoyer à tous les employés ayant des responsabilités en matière de gestion de l'environnement.
Octobre 2014

Le Ministère (Terres et développement économique ainsi que Pétrole et gaz des Indiens du Canada) prévoit suivre les étapes suivantes dans le cadre de l'élaboration d'une stratégie en vue d'examiner les rôles, les responsabilités, la source du budget et le niveau de financement pour le nettoyage des puits de pétrole et de gaz non obturés dans les réserves :

1. Entreprendre un examen historique et déterminer l'emplacement et la propriété des puits de pétrole et de gaz non obturés dans les réserves;

Mars 2013
2. Concevoir une stratégie de gestion du risque afin de gérer les puits abandonnés ou appartenant à des tiers; Mars 2013
3. Inscrire les puits abandonnés et appartenant à des tiers qui ont des répercussions sur la santé et la sécurité de la population dans la base de données sur les sites contaminés (le Système intégré de gestion de l'environnement) aux fins de surveillance; Mars 2014
4. Déterminer les sources et les niveaux de financement requis pour la gestion environnementale future, et formuler des recommandations à la haute direction en ce qui concerne le plan d'action.

Un plan d'action révisé, comportant les jalons menant à la date de mise en œuvre prévue (mars 2013), sera présenté au Comité de vérification une fois que Terres et développement économique et Pétrole et gaz des Indiens du Canada l'auront examiné et approuvé.
Mars 2014
2. Le Secteur de la vérification et de l'évaluation recommande que la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique établisse une stratégie pour combler les lacunes de la réglementation prévoyant un point de responsabilité unique, des politiques et des conseils ou procédures connexes, notamment pour les biens  appartenant au Ministère, et la désignation des ressources internes nécessaires pour assurer la mise en œuvre de la stratégie en se fondant sur l'évaluation des besoins. Dans l'élaboration de cette stratégie, la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique devrait collaborer avec Environnement Canada pour définir les domaines où de nouveaux règlements devraient être établis pour combler les lacunes. AADNC et Environnement Canada ont précisé la portée du vide réglementaire dans les réserves et en sont à mener une évaluation des risques et à établir les aspects les plus prioritaires à aborder. Une fois ces étapes terminées, les deux ministères  développeront plusieurs options en vue de combler les lacunes et les présenteront à la haute direction pour obtenir de l'orientation. Octobre 2012  
Cette recommandation sera examinée dans le cadre du processus d'élaboration du système de gestion de l'environnement et de la modernisation du cadre stratégique sur l'environnement d'AADNC (EMS). Octobre 2013
Une évaluation préliminaire des besoins en matière de ressources internes sera effectuée lorsque les options visant à combler les lacunes réglementaires auront été présentées à la haute direction. Octobre 2012
3. Le Secteur de la vérification et de l'évaluation recommande que la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique prépare une norme ou un guide d'estimation du passif dans le cadre du Programme de gestion des sites contaminés en conformité avec les normes comptables  du secteur public et les exigences du Secrétariat du Conseil du Trésor, et mette en œuvre une stratégie de communication et de formation pour faire en sorte que les agents régionaux de l'environnement comprennent la distinction à faire entre l'estimation des coûts et celle du passif et qu'ils aient les compétences et la capacité nécessaires au calcul de ces données. La Direction générale de la gestion des terres et de l'environnement concevra une norme ou un guide d'estimation du passif dans le cadre du Programme de gestion des sites contaminés. Au besoin, le Secteur du dirigeant principal des finances fournira de l'expertise financière.

La Direction générale de la gestion des terres et de l'environnement préparera une stratégie de communication et de formation pour veiller à ce que les agents régionaux de l'environnement comprennent leurs rôles et responsabilités en ce qui a trait au passif environnemental et aient les compétences et la capacité nécessaires afin de calculer correctement le passif des sites. Au besoin, le Secteur du dirigeant principal des finances fournira de l'aide en ce qui concerne l'élaboration de la formation.
Mars 2013 État : En cours

Mise à jour/Justification
En date du 31 mars 2013:


Un guide d’estimation des coûts, semblable à celui conçu pour l’Organisation des affaires du Nord (OAN), a été rédigé et sera mis à jour et amélioré tous les ans. La première version a été achevé le 31 mars 2013. Le Programme de gestion des sites contaminés au sud du 60e parallèle commencera aussi à intégrer des exigences  en matière d’établissement de rapports similaires à celles utilisées par l’OAN pour les grands projets, comme des plans de travail détaillés. Ces plans permettront de calculer avec plus d’exactitude le passif par activité pour chaque projet/site.

La Direction générale de la gestion des terres et de l'environnement continue d’œuvrer avec le Secteur du dirigeant principal des finances à la mise au point d’une stratégie de communication et de formation pour garantir que les agents régionaux de l’environnement comprennent leurs rôles et responsabilités en ce qui a trait au passif environnemental et qu’ils ont les compétences et la capacité nécessaires pour calculer correctement le passif des sites.

SVE : La mise en œuvre est achevée en grande partie. La recommandation sera classée une fois que la stratégie de communication et de formation aura été mise en œuvre.
4. Le Secteur de la vérification et de l'évaluation recommande que la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique établisse une exigence dans le système Paiements de transfert aux Premières nations et aux Inuits (PTPNI) pour que les Premières Nations soient tenues, afin de recevoir le financement des projets en cours et à venir, de présenter un rapport sur l'état d'avancement de l'atténuation des risques pour l'environnement lors de l'arrêt de l'exploitation d'un site; cette exigence serait semblable aux mesures de retenue en cas de non-production d'états financiers. En ce qui concerne les sites contaminés, les Premières nations sont tenues de présenter des rapports aux régions au moyen des instruments de collecte de données (ICD), chaque trimestre ou à des intervalles de six mois ainsi qu'à la fin de l'exercice. Les ICD sont une exigence du PTPNI seulement; le livrable le plus important pour les sites contaminés est le rapport, soit la portée approuvée des travaux dans la modification du financement. Toutefois, l'omission de soumettre les ICD et les documents appropriés entraîne la retenue des fonds.

En ce moment, il n'existe pas d'ICD pour les rapports sur l'atténuation liés aux évaluations environnementales. Il incombe au Ministère de veiller à ce que l'évaluation environnementale soit menée conformément aux exigences de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. Le Ministère doit également s'assurer que des mesures d'atténuation figurent dans le rapport d'évaluation environnementale ainsi que dans les modalités relatives aux approbations (p. ex., ententes de financement des projets et permis fonciers). Le Parlement examine actuellement le projet de loi omnibus C-38 intitulé Loi sur l'emploi, la croissance et la prospérité durable, qui a été présenté à la Chambre des communes le 26 avril 2012. L'initiative de développement responsable des ressources prévue par le projet de loi C-38 comporte l'apport de modifications législatives à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. Il pourrait en découler une modification de l'approche requise pour évaluer les répercussions environnementales des projets et des activités dans les réserves. Terres et développement économique dirige actuellement un groupe de travail en vue de créer un nouveau régime afin de garantir l'atténuation des répercussions environnementales.

Il incombe à l'autorité ministérielle responsable de l'approbation de surveiller et d'appliquer les modalités d'une approbation (Terres/Programme de développement des entreprises autochtones/Pétrole et gaz des Indiens du Canada, etc.). Comme les projets obtiennent souvent un financement unique, il sera difficile d'adopter une approche de suivi au moyen du PTPNI. Le Ministère explore des options afin de gérer les renseignements concernant les mesures d'atténuation pour satisfaire aux exigences en matière de rapports prévues par la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) qui estmaintenant en vigueur. L'application de mesures d'atténuation est souvent ardue en raison des restrictions de la Loi sur les Indiens. En cas d'infractions graves, il est possible que soient imposées des sanctions prévues par d'autres lois fédérales sur l'environnement, comme la Loi sur les espèces en péril, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et la Loi sur les pêches.

Le dirigeant principal des finances et le Centre d'expertise des paiements de transfert collaboreront avec Terres et développement économique afin de recommander la meilleure approche et de déterminer les intervenants qui participeront à l'atteinte des objectifs.
Mars 2013 État : En cours

Mise à jour/Justification
En date du 31 mars 2013:


En ce qui concerne les sites contaminés, la plupart des régions se plient aux exigences d’établissement de rapports au moyen d’ICD tous les trimestres ou semestres et à la fin de l’exercice. Les ICD sont une exigence du PTPNI seulement; le livrable le plus important pour les sites contaminés est le rapport, soit la portée approuvée des travaux dans la modification du financement. Toutefois, l’omission de soumettre les ICD et les documents appropriés entraîne la retenue des fonds. À l’heure actuelle, il n’existe pas d’ICD pour les rapports sur l’atténuation liés aux évaluations environnementales. Certaines régions ont rédigé au cours des six derniers mois des rapports de surveillance de la conformité environnementale. Le DPF et le CEPT travailleront avec TDE pour bien comprendre les exigences et recommander la meilleure approche possible, ainsi que désigner les intervenants nécessaires pour atteindre les objectifs liés à cette mesure.

SVE : La mise en œuvre se poursuit.
5. Le Secteur de la vérification et de l'évaluation recommande que la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique définisse une position ministérielle sur l'application des exigences de la réglementation environnementale liées aux baux et aux permis, entre autres, définisse des mécanismes pour faire respecter ces exigences et veille à ce que l'effectif soit suffisant et reçoive la formation nécessaire pour les faire respecter. Dans le cadre du processus relatif au système de gestion de l'environnement, le Ministère déterminera la portée de ses responsabilités environnementales en ce qui concerne les baux, les permis et les exigences réglementaires, et modernisera son cadre stratégique sur l'environnement en conséquence. Il se peut que d'autres instructions sur l'application de mesures correctives pour garantir le respect des dispositions sur les baux et les permis soient données dans des directives ou des procédures. On effectuera une analyse des  besoins en formation relativement à ce qui  est dit précédemment.

Un plan d'action révisé, comportant les jalons menant à la date de mise en œuvre prévue (octobre 2013), sera présenté au comité de vérification une fois que le groupe de travail national sur le système de gestion de l'environnement l'aura examiné et approuvé.
Octobre 2013  
6. Le Secteur de la vérification et de l’évaluation recommande que la sous-ministre adjointe de Terres et développement économique réalise une évaluation pour définir les besoins de formation en matière de gestion de l’environnement des Premières nations – celles qui relèvent de la Loi sur la gestion des terres des premières nations (LGTPN) comme les autres – et établir le budget en conséquence. La Direction générale de la gestion des terres et de l'environnement (DGGTE) et la Direction générale des opportunités pour les communautés (DGOC) établiront ensemble une stratégie d’évaluation des besoins relatifs à la gestion de l’environnement, à la surveillance et à la conformité des Premières nations, ayant adhéré ou non au régime de gestion des terres des Premières nations (GTPN), dans le contexte d’un système ministériel de gestion de l’environnement. On vise ainsi à tenir compte de ces besoins dans le budget.

À l’heure actuelle, de la formation sur la gestion de l’environnement est offerte aux Premières nations qui participent au Programme de gestion de l'environnement et des terres de réserve (PGETR). L’Université de la Saskatchewan donne deux cours sur l’environnement, tandis que, dans sa formation technique, l’Association nationale des gestionnaires des terres autochtones traite des aspects environnementaux liés à des instruments particuliers de gestion foncière. Le soutien à la formation donné par des fournisseurs externes de services, notamment l’Association nationale des gestionnaires des terres autochtones et l’Université de la Saskatchewan, fera l’objet d’un examen et de rajustements en fonction de l’évolution des besoins des collectivités des Premières nations.

Conformément à la nouvelle formule de financement en matière de GTPN, chaque Première nation reçoit au moins 200 000 $ par année, en plus d’une somme annuelle de 75 000 $, sur deux ans, aux fins de la mise en valeur et de la gestion des terres et de l’environnement. En outre, dans le cadre de la GTPN, le Centre de ressources du Conseil consultatif des terres reçoit du financement pour notamment offrir de la formation et de l’aide en matière de développement des capacités aux Premières nations relevant du régime de GTPN. Le Conseil est d’ailleurs responsable d’offrir de la formation et de l’aide aux Premières nations du régime. La formation comprend des cours spécialisés sur la prise de décisions, la gouvernance et le contrôle sur les ressources et les terres de réserve en vertu d’un code foncier. Le lancement de cette formation en ligne devrait avoir lieu au cours de l’exercice 2012-2013.

Le financement alloué dans le cadre du Fonds pour la protection de l'environnement des terres (FPET) prévoit actuellement un montant de base (25 000 $), tandis que le reste des fonds est attribué région par région, selon la taille de la population. Le Fonds permet de financer des projets (selon des critères d’admissibilité) comme la tenue de séances de sensibilisation sur la conformité à la réglementation environnementale, la prévention de la pollution et la gestion environnementale des biens fonciers et communautaires. La nouvelle orientation stratégique du Fonds, qui s’aligne sur la création du système de gestion de l’environnement, proposera le même financement de base. À compter d’avril 2012, le financement des projets se fondera sur des mesures incitatives associées aux grandes priorités du Bureau du vérificateur général et de l’outil de suivi des problèmes environnementaux. La réorientation sera l’occasion d’établir un lien entre le Fonds et le système et d’offrir des séances de sensibilisation de façon continue.
Mars 2013 État : Aucune mesure n’a été prise.

Mise à jour/Justification
En date du 31 mars 2013:


Aucune évaluation exhaustive des besoins de formation de l’ensemble des Premières Nations en matière de gestion de l’environnement n’a été menée jusqu’à maintenant. De plus, aucune entente de financement de base n’a été conclue pour renforcer la capacité en gestion environnementale des Premières Nations, sauf pour les collectivités participant au PGETR et au régime de GTPN.

État :  Demande de fermeture (terminé)

Mise à jour/Justification
En date du 31 mars 2013 :


LGTPN
Une des composantes de la formule de financement opérationnel prévoit une contribution de 150 000 $ pour les activités de transition et celles liées à l’environnement de chaque Première Nation participant au régime de GTPN. En 2012-2013, 17 Premières Nations en développement ont reçu des fonds d’environ 1,2 million de dollars pour la transition et l’environnement. La contribution répond aux exigences établies dans l’Accord-cadre pour ce qui est de la provision de ressources à des fins de formation et d’élaboration d’un ensemble de lois foncières, y compris sur la protection de l’environnement.

En 2012-2013, le Centre de ressources du Conseil consultatif des terres a reçu 3 583 337 $ pour continuer d’apporter un soutien politique et financier aux Premières Nations qui passent du régime de la Loi sur les Indiens à celui de la LGTPN, qui leur permet de gérer leurs terres de réserve et leurs ressources.  De cette somme, environ 1,7 million de dollars ont servi à financer des activités du Centre de ressources du Conseil consultatif des terres visant à aider les Premières Nations opérationnelles ou en développement, au besoin, à concevoir et à mettre en œuvre des régimes de gestion des terres modernes, y compris des régimes d’évaluation environnementale et de protection.

 
 
 
État : En cours

Mise à jour/Justification
En date du 31 mars 2013 :


Les Premières Nations peuvent présenter des demandes dans le cadre du Fonds pour la protection de l'environnement des terres (FPET) dans le but d’appuyer des initiatives de gestion de l’environnement, notamment en lien avec le respect de la réglementation environnementale, la prévention de la pollution et le transfert de connaissances écologiques traditionnelles. Le programme du FPET met principalement l’accent sur la gestion des déchets solides. Il s’agissait de l’une des priorités énoncées dans le rapport du BVG de l’automne 2009 et cela concorde en outre avec le SGE proposé.  Plus de la moitié des projets financés dans le cadre du FPET en 2012-2013 portaient sur les déchets solides.

SVE : La mise en œuvre se poursuit.
 
 
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