La Proclamation royale de 1763 Relations, droits et traits – affiche

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« Les Indiens s'entretiennent avec le colonel Bouquet lors d'une conférence du conseil autour du feu, près de son camp situé sur les bancs de Muskingum en Amérique du Nord, oct. 1764 » [TRADUCTION], dans Smith, William. Historical Account of Bouquet's Expedition Against the Ohio Indians, in 1764: Préface de Francis Parkman, traduction de la notice biographique du général Bouquet de Dumas. Cincinnati, Ohio: R. Clarke, 1868.

Le 7 octobre 1763, le roi George III a publié une proclamation royale de l'administration des territoires britanniques en Amérique du Nord. Bien qu'il ne marque pas seulement le début d'un lien historique entre le Canada et la Grande-Bretagne et les institutions parlementaires britanniques, la Proclamation royale de 1763 était aussi un document fondamental établissant les éléments essentiels de la relation entre les Premières Nations et la Couronne de la reconnaissance des droits ancestraux au Canada et de la définition du processus de conclusion de traités encore utilisé de nos jours.

En 2013, nous célébrons le 250e anniversaire de la Proclamation royale de 1763; une occasion unique de reconnaître un événement important dans l'histoire du Canada qui a jeté les bases de l'évolution territoriale du Canada et du processus de conclusion de traités, toujours en cours, de la lutte pour la reconnaissance des droits ancestraux et du rôle continu et évolutif des Premières Nations dans le développement du Canada.

Pêche à Sault Ste. Marie. Bibliothèque et Archives Canada, Acc. No. 1981-55-6, MIKAN no. 2833409

Relations entre la Couronne et les Premières Nation

Sir William Johnson. Bibliothèque et Archives Canada, MIKAN no. 2837321

« Frères des Nations de l'Ouest, chefs sachems et guerriers,Vous êtes ici depuis déjà plusieurs jours pendant lesquels nous nous sommes rencontrés à maintes reprises pour renouer et renforcer nos engagements, et vous avez fait plusieurs promesses d'amitié et d'attachement aux Anglais – il nous reste qu'à s'échanger la grande ceinture de la chaîne d'alliance pour que nous n'oubliions jamais nos engagements mutuels… » [TRADUCTION]

Lorsque Sir William Johnson, surintendant des affaires indiennes, a appris l'existence de la Proclamation royale, en décembre 1763, il a immédiatement envoyé le libellé de ses dispositions à tous les membres des Premières Nations qui résidaient à l'intérieur du continent et il a invité les anciens alliés à une assemblée extraordinaire avec les représentants des Premières Nations, tenue au fort Niagara en juillet 1764. Au fort Niagara, Johnson a rencontré les Premières Nations, dont le nombre a été estimé à 20 000 personnes, et a élargi la portée de la chaîne du Convenant de manière à ce qu'elle s'applique à toutes les Premières Nations. Cette extension a été effectuée afin de renouveler les liens avec les alliées Premières Nations et de former de nouvelles alliances avec les anciens alliés de la France.

Établissement du processus de conclusion de traités

Légende Traité de paix et d'amitié entre Sir William Johnson et les Hurons du Détroit. Bibliothèque et Archives Canada, MIKAN no. 3675772

« Nous défendons aussi strictement par la présente à tous Nos Sujets, sous peine de s'attirer Notre Déplaisir, d'acheter ou posséder aucune terre ci-dessus réservée, ou d'y former aucun établissement, sans avoir au préalable obtenu Notre Permission spéciale et une licence à ce sujet. »

Depuis sa publication en 1763, la Proclamation royale a servi de base au processus de conclusion de traités partout au Canada. Les procédures et les protocoles établis par la Proclamation ont entraîné l'ouverture harmonieuse des terres en vue de règlement de même que la mise en place d'une relation fondé sur les traités entre les Premières Nations et la Couronne. La Proclamation a également permis de définir le rôle principal du département des Indiens qui devenait l'intermédiaire entre les Premières Nations et la Couronne. Après la Confédération en 1867, les principes établis dans la Proclamation ont continué d'être le fondement de la conclusion des traités dans l'Ouest canadien ainsi que de l'établissement des droits issus de traités et des obligations de toutes les parties.

Reconnaissance des droits ancestraux au Canada

Signature de la Constitution. Le 17 avril, 1982. Robert Cooper, Bibliothèque et Archives Canada, e008300499, MIKAN no. 3206003

« Attendu qu'il est juste, raisonnable et essentiel pour Notre Intérêt et la sécurité de Nos Colonies de prendre des mesures pour assurer aux nations ou tribus indiennes qui sont en relations [sic] avec Nous et qui vivent sous Notre Protection, la possession entière et paisible des parties de Nos Possessions et Territoires qui ont été ni concédées ni achetées et ont été réservées pour ces tribus ou quelques-unes d'entre elles comme territoires de chasse… »

La Proclamation royale de 1763 ainsi que les promesses faites au fort Niagara en 1764 ont jeté les bases de la reconnaissance et de la protection constitutionnelles des droits ancestraux au Canada. Dans la Loi constitutionnelle de 1982, article 25, on se réfère à la Proclamation royale :

25. Le fait que la présente charte garantit certains droits et libertés ne porte pas atteinte aux droits ou libertés — ancestraux, issus de traités ou autres — des peoples autochtones du Canada, notamment :

  1. aux droits ou libertés reconnus par la Proclamation royale du 7 octobre 1763;
  2. aux droits ou libertés existants issus d'accords sur des revendications territoriales ou ceux susceptibles d'être ainsi acquis.

Loi constitutionnelle de 1982

 
« La vue du fort Niagara, prise par Sir William Johnson le 25 juillet 1759, réalisée sur place en 1758. » [TRADUCTION]
Bibliothèque et Archives Canada, MIKAN no. 3723947

La Proclamation royale de 1763 – carte postale

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Le 7 octobre 1763, le roi George III a publié une proclamation royale de l'administration des territoires britanniques en Amérique du Nord. La Proclamation royale de 1763 établissait les éléments essentiels de la relation entre les Premières Nations et la Courronne, la reconnaissance des droits ancestraux au Canada et le fondement du processus de conclusion de traités.

« Par le roi, une Proclamation » [TRADUCTION], George R. (Royal Proclamation of 1763) FF 1763 G, Clements Library, University of Michigan
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