Le Nord, la nouvelle vedette du Canada

Au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut, de grandes possibilités économiques et sociales se trouvent à tous les coins des rues, et ce, grâce à une abondance de ressources naturelles inexploitées, à l’attrait magique de ces régions sur les visiteurs, à l’esprit de coopération qui existe parmi les résidants du Nord ainsi qu’à leur désir de travailler avec le secteur privé et les autres intervenants afin de mettre à profit toutes ces possibilités.

Le développement durable des riches ressources naturelles du Nord sera particulièrement important. Parmi celles-ci, mentionnons : le pétrole et le gaz, le bois d’oeuvre, les diamants, l’or et les métaux de base. L’exploitation de ces ressources permettra à l’économie du Nord de devenir autosuffisante.

Les partenariats entre les gouvernements, les groupes autochtones, le secteur privé et les résidants du Nord apporteront la prospérité et la sécurité que le Nord mérite.

Le gouvernement du Canada a foi dans le Nord et dans son potentiel et est persuadé que cette région a un rôle important à jouer dans l’édification d’un pays meilleur. Les sommes supplémentaires attribuées dans le cadre du budget 2003 serviront à aborder bon nombre de questions prioritaires dans le Nord, telles que la santé, le perfectionnement des com-pétences des Autochtones et des résidants
du Nord ainsi que le développement durable. Elles seront également utilisées en vue d’aborder les questions importantes relatives à l’environnement, notamment les changements climatiques et les sites contaminés. Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC), en tant que l’un des nombreux ministères du gouvernement du Canada qui servent la région du Nord, se consacre à ces questions prioritaires en travaillant
à l’édification de collectivités saines et en aidant à l’atteinte des objectifs économiques et sociaux de chacune d’elles par le truchement du développement économique, des activités environnementales et du
transfert des responsabilités.

Les bureaux régionaux d’ AINC au Nunavut, au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest fournissent un large éventail de services ministériels, y compris les services qui respectent les obligations financières et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Autochtones. Pour obtenir plus de renseignements sur les programmes et services du gouvernement du Canada offerts aux Canadiens, veuillez consulter le site Web à l’adresse www.canada.gc.ca  .

Développement économique

Au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest, AINC assume une vaste gamme de responsabilités liées à l’exploitation des minéraux et du pétrole, sur terre aussi bien qu’en mer. Au Yukon, les responsabilités liées à la gestion des ressources pétrolières et gazières sur terre ont
déjà été transférées au gouvernement du Yukon. Quant aux responsabilités touchant à la gestion et aux pouvoirs découlant de l’exploitation des minéraux de la plus grande partie des terres publiques du territoire, elles ont été récemment transférées au Yukon. Dans tous les cas, AINC favorise les investissements dans l’exploitation des ressources tout en assurant leur bonne gestion.

AINC stimule également le développement économique par l’entremise de programmes offerts aux collectivités inuites et des Premières nations afin de permettre à leurs entreprises de tirer profit des occasions d’expansion et d’acquisition de compétences. Le but visé est de réaliser des partenariats dynamiques avec d’autres collectivités, les gouvernements et le secteur privé afin de créer des richesses économiques locales.

Activités environnementales

AINC a des responsabilités réglementaires : il doit veiller à ce que l’exploitation des ressources soit respectueuse de l’environnement. Les bureaux régionaux gèrent la prestation des programmes environnementaux, la mise en oeuvre des mesures de gestion environnementale, l’application du Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord et le nettoyage des sites contaminés sur les terres de la Couronne.

AINC n’assume plus seul la responsabilité d’évaluer et d’autoriser l’exploitation et l’utilisation des ressources. Aujourd’hui, le Ministère travaille avec les conseils de gestion des ressources et de l’environnement mis sur pied à la suite du règlement des revendications territoriales globales et des ententes d’autonomie gouvernementale. De concert avec le Ministère, les conseils sont responsables de la gestion des ressources.

AINC oeuvre également pour protéger le Nord contre d’éventuels problèmes environnementaux et pour protéger le public canadien contre les obligations de réparer en cas de problèmes. Les nouvelles politiques de remise en état des sites miniers pour le Nunavut et les Territoires du Nord-Ouest renforcent les normes fédérales en matière de protection de l’environnement. Une politique semblable est actuellement élaborée pour le Yukon. Par suite de changements législatifs, AINC recueille désormais auprès des sociétés minières suffisamment de dépôts de sécurité financière pour couvrir la totalité d’éventuels frais d’assainissement et de fermeture des sites miniers.

Transfert des responsabilités

AINC transfère aux gouvernements du Nord des responsabilités de type provincial en matière de gestion des terres et des ressources. Ce sont là d’importants instruments pour la mise en valeur du Nord. Le 1er avril 2003, le Yukon est devenu responsable de l’administration des ressources et des terres publiques. Les négociations relatives au transfert de la gestion des activités liées aux terres et aux ressources ont déjà commencé dans les Territoires du Nord-Ouest. Le Nunavut, le plus jeune territoire du Canada, a été créé le 1er avril 1999. AINC travaille avec le gouvernement du Nunavut et d’autres partenaires afin de mettre en place les éléments de base pour effectuer le transfert des responsabilités de la gestion des terres et des ressources à ce territoire.

En déployant tous ces efforts, AINC répond au désir des résidants du Nord de jouir d’une meilleure qualité de vie et de devenir autosuffisants sur le plan économique. Pendant ce temps, les commentaires des résidants du Nord sont extrêmement utiles pour guider le gouvernement du Canada quant à la meilleure façon de traiter les préoccupations locales. Ensemble, AINC et les résidants du Nord libéreront tout le potentiel d’une nouvelle vedette : le Nord canadien.

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Communications – Nord
Affaires indiennes et du Nord Canada
10, rue Wellington, bureau 1900
Hull (Québec) K1A OH4
Téléphone : 1 800 567-9604
Numéro de l’ATME (pour les malentendants) : 1 866 553-0554
Courriel : Dernieresnouvelles@ainc-inac.gc.ca

Publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien
Ottawa, 2003

QS-6184-000-FF-A1
No de catalogue R2-246/2003F
ISBN 0-662-88529-5
ISSN 0-662-88530-9
© Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada
This publication is also available in English under the title :
Partners in Building a Stronger North

Les entreprises respectueuses de l’environnement représentent des investissements intelligents puisqu’elles peuvent permettre de réaliser des bénéfices aujourd’hui sans pour autant mettre en péril les bénéfices des générations futures.

Le gouvernement du Canada croit fermement au développement durable dans le Nord pour créer des emplois et améliorer la qualité de vie des résidants. C’est pourquoi AINC appuie les activités économiques écologiques, telles que le projet d’exploitation gazière à Inuvik, dans les Territoires du Nord-Ouest, et le complexe touristique Montana Services à Carcross, au Yukon.

Les Inuvialuit dans l’Arctique de l’Ouest, qui ont réglé leur revendication territoriale en 1984, ont réussi à établir la première exploitation commerciale de gaz naturel au nord du cercle polaire arctique. Fondé sur une étude de faisabilité, qui a été financée conjointement par AINC, le
gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et la Inuvialuit Regional Corporation, le projet d’exploitation gazière d’Inuvik a vu 600 des 800 clients passer du diesel au gaz naturel propre depuis le lancement commercial en 1999. D’une valeur de 44 millions de dollars, ce projet permet aux clients résidentiels de réaliser des économies annuelles allant de 500 $ à 2 000 $.

« Cela a constitué un investissement économique », a affirmé M. Wilf Blonde, le directeur financier de la Inuvialuit Petroleum Corporation, tout en reconnaissant que le projet profiterait aux habitants de la ville d’Inuvik, non seulement aux Inuvialuit, mais aux Gwich’in et aux résidants non autochtones.

La Inuvialuit Petroleum Corporation, une filiale de l’organisme de la revendication territoriale d’origine, soit la Inuvialuit Regional Corporation, a acheté un champ de gaz naturel à 50 kilomètres au nord-ouest d’Inuvik, le réservoir Ikhil, d’une taille suffisamment importante pour approvisionner Inuvik au cours des 15 à 20 prochaines années. Dotée d’une solide expérience dans l’exploitation des puits de gaz, la Inuvialuit Petroleum Corporation a ensuite invité deux sociétés qualifiées à se joindre à son équipe en 1998 : AltaGas, possédant des compétences dans le domaine des conduites de petit diamètre et dans l’exploitation des installations, ainsi que l’expert en distribution de gaz naturel, Enbridge.

Le trio possède et exploite Inuvik Gas Ltd., qui distribue le gaz naturel à Inuvik. Parmi ses clients, notons la ville d’Inuvik, où la prospection pétrolière et gazière du delta du Mackenzie connaît actuellement une forte expansion, et la NWT Power Corporation, qui utilise le gaz naturel
pour produire de l’électricité.

« La ville a vraiment pris de l’essor, déclare M. Lyle Neis, dirigeant d’Inuvik Gas Ltd. Du point de vue de l’ensemble du projet, les volumes de livraison de gaz naturel ont augmenté chaque année. » Par ailleurs, les émissions de dioxyde de carbone à Inuvik ont diminué de façon considérable. On estime que les émissions de gaz à effet de serre seront
réduites d’au moins 12 000 tonnes par année.

Séduire les touristes

Au Yukon, la Première nation de Carcross/Tagish a investi dans une autre industrie durable : le tourisme. En 1998, grâce à une subvention de 250 000 $ d’AINC et à d’autres fonds, la Première nation a fait l’achat d’un petit coin de paradis dans la région touristique de Carcross, où de vertes forêts luxuriantes et de paisibles lacs bleus s’étendent au pied de
montagnes couronnées de neige. Après la construction d’un
restaurant, d’un poste d’essence, d’un dépanneur et d’une blanchisserie à cet emplacement idéal sur la route de Klondike, à deux heures au nord de Skagway, la Première nation de Carcross/Tagish a décidé d’y ajouter un terrain pour caravanes doté de 40 parcelles entièrement équipées.

C’est en hommage à la montagne Montana voisine qu’on a nommé le complexe Montana Services. Vers la fin de mars 2002, les ventes
annuelles atteignaient 1,7 million de dollars. « Contrairement à l’exploitation minière ou à celle du bois d’oeuvre, le tourisme est une
industrie très durable pour les territoires traditionnels des Premières nations », fait remarquer M. Bill Forsythe, directeur du développement de la Carcross/Tagish Development Corporation. « Les résidants
locaux acquièrent des compétences qui leur seront utiles partout. Si vous avez une formation en tourisme, où que vous soyez, au Yukon, à Vancouver ou à Toronto, vous trouverez toujours du travail dans l’industrie touristique. »

La Première nation de même que la société de développement envisagent maintenant la construction d’un musée culturel, l’extension des activités pour les touristes qui visitent Skagway sur les bateaux de croisière et la
construction d’un luxueux centre de villégiature d’une valeur de 20 à 25 millions de dollars. Bien que le calendrier de certains de ces projets puisse dépendre du résultat des négociations des revendications territoriales de la Première nation, l’attrait durable du tourisme est une entreprise dans laquelle ils ont toutes les chances de réussir.

Depuis l’âge de cinq ans, Jimi Onalik a les yeux rivés vers le ciel.

À 14 ans, il suivait des cours de pilotage. Aujourd’hui, l’homme d’affaires et pilote professionnel d’Iqaluit, âgé de 28 ans, dirige sa propre entreprise de transport aérien, constituée d’une équipe de 13 employés à plein temps et à contrat, et un marché de base en pleine expansion qui offre des voyages de tourisme d’aventure en Antarctique.

L’entreprise inuite Unaalik Aviation Inc. a pris son envol au printemps 2002. (Unaalik est l’épellation d’origine du nom Onalik en inuktitut.)
La mise en marche d’une entreprise qui exige autant d’investissements a nécessité une solide équipe de partenaires financiers, dont Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC). Par l’intermédiaire du Fonds pour la création de possibilités économiques et de l’Initiative pour l’acquisition des ressources, AINC a fourni 100 000 $ sous forme de capitaux de contrepartie afin que Unaalik Aviation Inc. puisse obtenir
du financement par emprunt conventionnel. Le gouvernement du Canada est résolu à soutenir le développement économique dans le Nord, et
le transport aérien est un des services essentiels pour les résidants du Nord. De plus, une entreprise de transport aérien au Nunavut renforce la formation et l’emploi de pilotes familiarisés avec l’aviation dans le Nord.

Bien que la plus grande part du financement d’Unaalik Aviation Inc. provienne de Bombardier Capital et de la Banque Royale, d’importants appuis financiers ont été obtenus de la Atuqtuarvik Corporation, une société inuite d’investissement et de prêt située au Nunavut. L’association de développement des petites entreprises de Kakivak et le gouvernement du Nunavut ont également contribué à ce projet.

L'accord avec First Air génère des revenus réguliers

La clef du succès rapide d’Unaalik Aviation Inc. est attribuable à un accord de 10 ans conclu avec First Air pour l’exploitation de la liaison régulière entre Iqaluit et Kimmirut (Unaalik Aviation Inc.exploite deux transporteurs Twin Otter, dont un est loué auprès de First Air). Il s’agit d’une situation favorable pour les deux parties en cause, car elle assure à Unaalik Aviation Inc. un revenu régulier et sûr en plus de fournir un service local à Iqaluit.

Déjà, en 1997, Jimi Onalik a eu recours à une stratégie de financement semblable dans sa ville natale de Rankin Inlet lorsque M. Shaun Harman, son associé, et lui ont élaboré le projet d’acquérir une flotte d’hydravions Cessna 206 pour les louer à Skyward Aviation de Thompson, au Manitoba. « Avant de faire l’acquisition de ces avions, nous nous sommes présentés à la banque, sans antécédents, mais avec un contrat (commercial) de cinq ans entre les mains qui attestait que nous récupérerions nos coûts. »

Au Nunavut, Unaalik Aviation Inc. offre des vols d’affrètement pour touristes et des vols en direction des sites couverts par le Système d’alerte du Nord. L’automne dernier, l’Antarctique a fait son entrée dans le monde d’Unaalik Aviation Inc. lorsque la société a conclu un partenariat avec Adventure Network International, une entreprise canadienne. Les Twin Otter, inégalés lorsqu’il s’agit de se poser sur des pistes d’atterrissage courtes et dans la toundra sauvage, sont idéaux pour des destinations balayées par de grands vents telles que l’Antarctique. Ils sont également très coûteux; chaque avion coûte entre un et deux millions de dollars américains (depuis que la production de l’appareil a cessé au milieu des années 80).

« Notre marché ici, dans le Nord, est saisonnier. Nous effectuons de nombreux vols en été et presque aucun en hiver », affirme M. Onalik. Ce dernier a repéré une occasion d’affaires idéale : servir l’Antarctique durant les longs mois d’été illuminés de l’hémisphère sud (de novembre à mars).

C’était aussi quelque chose de tout à fait naturel pour le personnel expérimenté d’Unaalik Aviation Inc. M. Colin Gunn, chef pilote de la société, a effectué des vols dans l’Antarctique auparavant et M. Pat Carter, président et directeur des activités de même qu’ancien directeur principal pour l’Asie-Pacifique des Lignes aériennes Canada 3000 Limitée, aujourd’hui disparue, possède de l’expérience dans les affaires internationales.

Se spécialisant dans les Twin Otter, un service très couru dans le monde entier, Unaalik Aviation Inc. espère étendre ses activités dans d’autres contrées où le climat est également rude. Adoptant comme philosophie d’entreprise d’investir dans la formation en matière de sécurité ainsi que dans le recrutement de pilotes et d’ingénieurs expérimentés pour manoeuvrer dans les cabines de pilotage, le ciel leur appartient.

Jimi Onalik espère dire dans 20 ans : « Je suis encore heureux de faire ce travail. »

La création d'emplois et de richesses au sein de la collectivité

Au Nunavut, le Fonds pour la création de possibilités économiques fournit jusqu’à 500 000 $ aux entreprises inuites admissibles, sous forme de financement de contrepartie, qui s’ajoutent aux fonds déjà détenus par l’entreprise. Grâce à ce montant global, le propriétaire d’une entreprise peut avoir accès à un prêt bancaire courant pour lancer une nouvelle entreprise ou procéder à l’expansion d’une entreprise existante. Par ailleurs, l’Initiative pour l’acquisition des ressources aide les collectivités à
obtenir de l’argent en vue de mettre sur pied de nouvelles entreprises dans le secteur des ressources naturelles. Ce sont les organismes de développement économique communautaires qui administrent les deux programmes.

Un autre exemple d’une société qui a reçu de l’aide du Fonds pour la création de possibilités économiques est Innirvik Support Services Ltd d’Iqaluit. Cette société fournit des services de soutien de bureau et de traduction. Grâce à 100 000 $ de financement, la société s’est agrandie et a fusionné avec Nunavut Tusaavut Inc., une autre entreprise d’Iqaluit spécialisée dans la traduction et l’interprétation ainsi que dans la location et la vente à grande échelle d’équipement de traduction. En amalgamant les deux entreprises, Innirvik Support Services Ltd a réduit les coûts d’exploitation, a stabilisé les coûts de fonctionnement et s’est assurée de bonnes perspectives d’avenir, ce qui entraînera des avantages durables au Nunavut.

Au cours des années passées, la mise en valeur du Nord se faisait en tenant compte de méthodes de protection de l’environnement
considérées aujourd’hui comme désuètes.

En certains endroits, des polluants dangereux menacent toujours les terres, la faune et la flore ainsi que les gens. Par l’intermédiaire de nouveaux partenariats et grâce à la participation des collectivités, Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC) s’emploie à protéger l’environnement ainsi que la population et l’économie en se débarrassant des polluants.

À l’automne 2002, AINC et la Première nation des Tr’ondëk Hwëch’in se sont associés afin de trouver une solution au danger que pose la mine d’amiante abandonnée de Clinton Creek, au Yukon. Cette mine, située à environ 100 kilomètres à l’ouest de Dawson, a été exploitée entre 1968 et 1978. On y extrayait du minerai de serpentine, ce qui produisait
beaucoup de débris de roche. En 1974, tout un dépôt de débris de roche a glissé dans la vallée du ruisseau Clinton, obstruant le cours du ruisseau et formant ainsi un barrage qui a créé un réservoir (maintenant appelé lac Hudgeon). Si le déblai de roche s’était de nouveau déplacé, l’inondation en aval aurait été désastreuse pour les populations de la région, mais également pour la pêche au saumon – élément essentiel du bien-être social, culturel et économique des Tr’ondëk Hwëch’in.

« AINC est intervenu pour protéger la santé et la sécurité humaines », précise Brett Hartshorne, directeur du Programme de gestion des déchets et du Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord d’AINC pour le Yukon. La société Hän Construction, propriété de la
Première nation des Tr’ondëk Hwëch’in, a été engagée pour régulariser le débit de l’eau s’écoulant du lac Hudgeon, en construisant « des barrages de gabions », c’est-à-dire des paniers de treillis métallique remplis de roches qui ralentissent le débit de l’eau et ajoutent de la masse à la sortie du lac.

« Nous avons dépensé beaucoup d’énergie », signale M. John Mitchell, directeur général de Hän Construction, en parlant des six semaines,
soit de la fin août au début octobre, durant lesquelles le travail a dû être réalisé – après les pluies d’été et avant que le traversier de la rivière Yukon cesse ses activités pour l’hiver. Comme le site était étroit et profond, l’équipe formée d’une douzaine d’hommes ne pouvait utiliser qu’une ou deux machines à la fois pour accomplir ce travail très exigeant. Mais en unissant leurs forces, ils ont surmonté ces défis et bien d’autres encore.

Aux dires de M. Mitchell, la grande expérience de cette entreprise locale
dans les travaux de remblais (évaluation des pentes des déblais de roches) s’est avérée extrêmement utile.

Le sol contaminé sera traité dans le Sud

Au Nunavut, sur l’île Resolution, l’élimination de sol contaminé au
sud-est d’Iqaluit est un objectif primordial. Dans le cas présent, le sol est contaminé par des produits nocifs, tels que les biphényles polychlorés (BPC), les hydrocarbures, le plomb, le cobalt, le mercure et le cuivre.

L’île Resolution, propriété de l’État, a été utilisée comme base militaire de 1953 à 1972. Plus de 20 bâtiments, 8 décharges, 4 000 barils – des centaines d’entre eux laissant s’écouler du pétrole – et des déchets ont
été abandonnés. Les BPC se sont échappés du vieil équipement électrique et, actuellement, les niveaux de contamination du sol dépassent
les normes fédérales. On craint également que la faune marine ne dépérisse si les liquides BPC s’écoulent dans la mer.

Aujourd’hui, avec l’aide de l’entreprise Qikiqtaaluk Corporation, une société de développement économique inuite située au Nunavut, dans la région de Baffin, les bâtiments qui présentent des risques ont été rasés, les liquides BPC éliminés, les résidus de pétrole brûlés et le sol contaminé a été chargé dans des conteneurs.

M. Glen Stephens, directeur de l’environnement et des polluants au bureau régional d’AINC au Nunavut, dit avoir bon espoir que le premier
chargement de sol contaminé sera transporté vers une installation de traitement des BPC dans le Sud d’ici septembre 2003. Si l’échéancier est respecté, l’île Resolution redeviendra propre en 2005.

Du Yukon au Nunavut, AINC s’efforce de rendre aux résidants du Nord l’environnement qu’ils ont connu autrefois.

Le Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord

Les polluants organiques persistants (POP), les métaux lourds et les radionucléides constituent des substances toxiques qui ont réussi à s’infiltrer dans l’écosystème arctique, en ayant été transportés par l’air
ou par d’autres moyens. Ils peuvent être nocifs pour la santé des gens et l’environ-nement. De fortes concentrations de certains polluants ont été détectées chez des humains ainsi que chez certaines espèces sauvages
que les résidants du Nord exploitent.

Depuis 1991, le Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord d’Affaires indiennes et du Nord Canada a oeuvré de concert avec les gouvernements territoriaux, les organisations autochtones, les chercheurs universitaires et d’autres ministères fédéraux pour tenter de réduire et, si possible, d’éliminer ces substances toxiques dans la nourriture traditionnelle des résidants du Nord. Le Programme collabore également avec d’autres pays arctiques par l’intermédiaire du Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique du Conseil
de l’Arctique pour surveiller ce type de pollution dans toute la région circumpolaire. Les découvertes du Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord ont eu une incidence internationale. Elles ont
contribué, entre autres, à la conclusion de la Convention de Stockholm sur les POP de 2001 visant à réduire les POP dans le monde entier.

Rien n’est plus important que la santé et la sécurité des gens. C’est pourquoi Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC), répondant
aux préoccupations du public à l’égard de deux sites miniers abandonnés dans les Territoires du Nord-Ouest, s’assure que les mesures correctives qui doivent être prises constituent une priorité.

Les gens qui vivent dans les Territoires du Nord-Ouest jouent un rôle essentiel dans les projets d’AINC. Le nettoyage de la mine Colomac a nécessité la participation de la collectivité lors de la prise de décisions et
de la réalisation des travaux de nettoyage du site. La collectivité aura également un droit de parole dans l’élaboration des plans de nettoyage du site minier Giant, et un groupe indépendant d’experts scientifiques aidera à dresser les plans de gestion visant à disposer des déchets toxiques de façon sécuritaire.

Lorsque la société Royal Oak Mines Inc. a déclaré faillite en 1999, AINC a assumé la responsabilité de l’entretien de la mine abandonnée Giant à Yellowknife et de la mine Colomac, située à 180 kilomètres au nord de Rae-Edzo. AINC s’est aussi chargé de préparer une description de projet en vue de disposer du trioxyde de diarsenic à la mine Giant.

La santé et la sécurité des résidants du Nord et la protection de l’environnement sont des priorités. Depuis qu’AINC a accepté la responsabilité de nettoyer la mine Colomac et d’assurer l’entretien de la mine Giant, il a travaillé en partenariat avec les collectivités, les administrations locales, les gouvernements territoriaux, des experts techniques et d’autres intervenants afin de trouver des solutions écologiques à long terme.

La participation des intervenants est essentielle

Dans le cas de Colomac, les eaux des résidus miniers contaminées par le cyanure, un produit chimique utilisé pour extraire l’or du minerai, sont dans un tel état qu’il faut trouver un traitement d’ici 2006 pour remédier au problème. Les pluies et la fonte des neiges rempliront tôt ou tard l’aire de confinement des résidus. Une fois l’eau traitée, elle pourra être libérée dans l’environnement.

L’équipe de Colomac, formée de scientifiques, de membres de la collectivité, d’AINC et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, veille à ce que le problème de la contamination ne s’aggrave pas d’ici 2006. Un des membres de l’équipe est Tli Cho Logistics, une entreprise appartenant à la bande de Rae qui a été embauchée par AINC « pour s’assurer que le site conserve l’état dans lequel il était au moment où la mine a été abandonnée », note M. Lloyd Woloshyn, gestionnaire des activités de Tli Cho Logistics. La Première nation des Dogribs, qui vit tout près, assure sa subsistance au moyen de la faune,
des rivières et des lacs qui entourent le site minier. Grâce à ces travaux, les Dogribs signataires du Traité nº 11 ont pu tirer profit de bonnes occasions d’emplois et de formation en tant qu’aide-cuisinier, préposé à l’entretien, ouvrier et apprenti en plomberie, en électricité, en menuiserie et en mécanique de même qu’opérateur de machines lourdes. Comme il s’agit d’un travail de rotation d’une période de deux semaines qui comporte 27 postes, les activités de nettoyage ont permis d’embaucher 54 personnes.

« Cela fait toute une différence dans une collectivité de 2 000 personnes », fait remarquer M. Woloshyn.

Au site de la mine Giant, on se demande comment se débarrasser des 237 000 tonnes de poussière de trioxyde de diarsenic – un sous-produit résultant de plus de 50 années de grillage et de broyage du minerai d’arsénopyrite – qui sont stockées sous terre.

« Je ne connais pas d’autre exemple au monde où est stockée une si grande quantité de poudre de trioxyde de diarsenic au même endroit », affirme M. Bill Mitchell, gestionnaire du Projet de remise en état de la mine Giant. À la mi-janvier, dans le cadre d’un atelier public qui s’est tenu à Yellowknife, la population a entendu parler des possibilités de gestion de la bouche même du conseiller technique de la firme SRK Consulting. Un comité indépendant d’évaluation par des pairs, composé de neuf scientifiques parmi les plus reconnus au Canada, de spécialistes de l’évaluation du risque, de toxicologues et d’ingénieurs miniers, a passé en revue les recommandations de l’expert-conseil.

L’atelier a entraîné une série de vastes consultations publiques, y compris de petits groupes de discussions et des séances d’information publiques où des groupes communautaires ont fait des présentations. De concert avec les principales organisations d’intervenants, AINC a mis sur pied
la Giant Mine Community Alliance.

Bien que le nettoyage en surface ait été entamé à certains endroits, y compris le nettoyage d’une plage qui servait d’aire de résidus miniers, il reste encore beaucoup de travail à faire selon M. Mitchell. « Il s’agit d’un problème qu’il nous faudra gérer à long terme. Il n’existe pas de solution facile. »

Tout comme les résidants des Territoires du Nord-Ouest, AINC est déterminé à trouver les meilleures solutions possible à long terme pour les mines Colomac et Giant afin d’assurer le bien-être de tous.

L’entente de revendication territoriale et d’autonomie gouvernementale des Tlichos (Dogribs) se concrétise de plus en plus.

L’Accord des Tlichos a été conclu en septembre 2002 par les négociateurs du Conseil des Dogribs signataires du Traité no 11, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada. Une séance d’information a suivi, et l’Accord a alors été modifié. Il sera bientôt paraphé de nouveau, et le processus de ratification sera mis en branle. Conformément à cet accord, les Tlichos deviendront propriétaires d’une parcelle de terres de 39 000 kilomètres carrés, y compris les ressources souterraines. Les terres seront adjacentes aux territoires des quatre collectivités des Tlichos, ou les entoureront, c’est-à-dire Behcho Ko (Rae-Edzo), Wha Ti (lac la Martre), Gameti (Rae Lakes) et Wekweti (Snare Lakes).

Par l’entremise d’ententes de revendication territoriale, telles que l’Accord des Tlichos, les collectivités autochtones obtiendront des outils plus efficaces et des pouvoirs d’élaboration de loi accrus pour le développement économique durable au sein de leur collectivité et auront l’occasion de devenir des associés actifs dans les projets de mise en valeur des ressources. Le règlement des revendications territoriales ouvre la voie à de nouveaux emplois et à de nouvelles possibilités en matière d’éducation.

Une seule parcelle de terres

« Les Tlichos ont clairement exprimé leur désir de n’avoir qu’une seule parcelle de terres », affirme M. Jean-Yves Assiniwi, négociateur fédéral en chef dans le dossier des Tlichos. Cette décision est contraire aux dispositions d’autres ententes conclues dans le Nord, où « les terres visées par un règlement » ont été sélectionnées ici et là, selon le modèle d’un damier, et où la quantité de terres souterraines est inférieure à la quantité de terres de surface.

Le gouvernement tlicho serait propriétaire des minéraux qui se trouvent sous les terres des Tlichos et pourrait tirer un revenu des recettes provenant de l’exploitation des ressources, de taxes ou de tout autre système. Le gouvernement tlicho recevrait également une part des recettes fédérales sur les minéraux générées dans toute la vallée du Mackenzie, tout comme en reçoivent les groupes autochtones voisins qui ont déjà réglé leur revendication territoriale.

Un nouveau gouvernement tlicho remplacerait, en tant qu’organisme administratif, les bandes et le conseil tribal tlichos actuels. De plus, ce gouvernement assurerait la protection du patrimoine, de la langue et de la culture des Tlichos. Ce sera là un autre pas vers l’amélioration de la qualité de vie pour les 3 500 Tlichos de la région.

« L’Accord est beaucoup plus qu’une simple feuille de papier », explique M. John B. Zoe, négociateur principal des Tlichos. Il vise également à renforcer les capacités des gens et leur spiritualité. « Il s’agit de se construire un nouvel avenir et d’obtenir la reconnaissance », ajoute-t-il.

L’Accord prévoit des pouvoirs d’élaboration de lois et des mécanismes de financement pour le gouvernement tlicho ainsi que la participation
de membres tlichos aux conseils de gestion des ressources.

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest continuerait à assurer la prestation des services de santé, d’aide sociale et d’éducation au cours des 10 prochaines années. Les Tlichos pourraient soit renouveler ces services, soit assumer la responsabilité de certains d’entre eux.

Avant que l’Accord des Tlichos puisse devenir une réalité, le gouvernement du Canada et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest devront, à la suite de sa ratification, le faire adopter sous forme de loi.

Coup d’oeil sur les revendications territoriales dans le Nord

Le règlement des revendications territoriales est une bonne chose pour l’économie, car les entreprises aiment bien investir quand l’avenir est certain. Grâce au règlement des revendications territoriales, les gens savent qui possède les terres et les ressources. Ils savent à quoi s’attendre.

Voici où en sont maintenant les revendications territoriales dans le Nord.

État des revendications territoriales et des ententes d’autonomie
gouvernementale :
Yukon : 8 sur 14 ont été réglées
Territoires du Nord-Ouest : 4 sur 10 ont été réglé

Grâce au transfert des responsabilités qui aura lieu le 1er avril 2003, le gouvernement du Yukon franchit une étape importante en prenant en main l’administration des terres publiques et des ressources naturelles ainsi que les pouvoirs afférents cédés par le gouvernement du Canada.
Depuis les années 70, le gouvernement du Yukon consolide ses responsabilités administratives et obtient plus de pouvoirs du gouvernement fédéral.

« Il s’agit là du dernier ensemble important de responsabilités de type provincial à être remis par Affaires indiennes et du Nord Canada », déclare M. John Ellis, négociateur pour le Ministère dans le dossier du transfert des responsabilités au Yukon. « Les programmes en matière de gestion des terres et des ressources et leur financement sont transférés au gouvernement territorial, et plus de 240 employés fédéraux deviennent des employés du gouvernement du Yukon. »

Le transfert aux gouvernements territoriaux des responsabilités de type provincial en matière de gestion des terres et des ressources ainsi que
d’autres programmes de type provincial, c’est-à-dire le transfert d’attributions, est un objectif du gouvernement fédéral depuis bien longtemps. Grâce au transfert d’attributions, les résidants du Nord auront une plus grande influence sur les décisions locales qui touchent à leur avenir. Au bout du compte, ces responsabilités accrues permettront aux territoires de bâtir une économie qui sera davantage autosuffisante et prospère et de jouer un rôle plus important au sein de la fédération canadienne.

Le transfert des attributions remet au gouvernement du Yukon la responsabilité de la gestion de la plupart des terres fédérales situées
sur son territoire. Toutefois, certaines terres fédérales, telles que les parcs nationaux, ne font pas partie de l’Accord de transfert d’attributions
et continuent d’être administrées par d’autres ministères fédéraux.
En outre, le transfert des responsabilités ne concerne pas les terres qui ont été sélectionnées par les Premières nations au Yukon pour faire
partie des ententes sur les revendications territoriales en cours de négociation, puisque ces terres ont été largement protégées des intérêts des tierces parties au moyen d’une entente entre le gouvernement du Canada, le gouvernement du Yukon et les Premières nations au Yukon.

Une nouvelle constitution pour le Yukon

Les nouvelles et nombreuses responsabilités qui incombent au Yukon par l’entremise du transfert des responsabilités rendent nécessaire l’adoption d’une nouvelle loi sur le Yukon, la loi fédérale qui définit le territoire. Dans le contexte du transfert des responsabilités, le Yukon obtient de nouveaux pouvoirs en matière de prise de décisions de même que le pouvoir de percevoir et de recueillir des recettes provenant de l’exploitation des ressources et d’autres droits, recettes que touchait auparavant AINC par l’intermédiaire de ses programmes de gestion des terres et des ressources – un montant qui s’est chiffré à 1,3 million de dollars au cours du dernier exercice. À mesure que les revenus augmenteront, le Yukon pourra conserver chaque année jusqu’à trois millions de dollars de recettes provenant de l’exploitation des ressources sans que l’on réduise la subvention annuelle calculée selon la méthode
de financement préétablie du gouvernement du Canada.

« Ce 1er avril marquera l’histoire puisque les résidants du Yukon auront leur mot à dire lorsqu’il sera question de la croissance et l’expansion de leur territoire », affirme M. Angus Robertson, sous-ministre des Mines, de l’Énergie et des Ressources du gouvernement du Yukon. « Notre but à court terme est de veiller à ce que le transfert des programmes et des services se fasse en douceur tout en traçant une nouvelle voie pour la gestion des terres et des ressources du territoire. »

« Les vrais bénéfices, cependant, viendront avec le temps. En effet, des modifications seront apportées aux lois, aux règlements et aux politiques sur les ressources naturelles en vue de favoriser le Yukon, a précisé M. Robertson. En outre, les Premières nations au Yukon seront invitées à
travailler avec le gouvernement du Yukon à l’élaboration de ces nouvelles lois et politiques. »

« Mais la priorité absolue est l’élaboration d’une loi moderne sur les forêts, a ajouté M. Robertson. Une loi adoptée par le Yukon offrirait, comparativement à ce qui existe actuellement, une plus grande souplesse dans les divers modes de tenure concernant l’exploitation du bois d’oeuvre. » (Un mode de tenure concernant l’exploitation du bois
d’oeuvre est un contrat du gouvernement qui permet à une société de récolter le bois d’oeuvre.) On pourrait aussi offrir à l’industrie forestière un plus grand choix pour ce qui est des approvisionnements en fibre ligneuse, et les règlements seraient mieux adaptés aux besoins locaux.

Des industries forestières et minières plus fortes prouveraient que « l’Accord de transfert d’attributions était non seulement une bonne chose du fait qu’elle procure aux résidants du Yukon le pouvoir de gérer les ressources d’une manière responsable et bien adaptée, mais qu’elle était aussi tout à fait logique sur le plan financier », de conclure M. Robertson.