Le pétrole et le gaz du Nord canadien : Des terres à explorer aux confins du Canada

Environ 40 p. 100 du territoire canadien est situé au nord du 60e parallèle. Cette portion du territoire comprend les terres submergées aux abords du plateau continental de l'Arctique ainsi que les terres de l'archipel arctique.

Les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut couvrent plus de trois millions de kilomètres carrés, où l'on trouve divers bassins sédimentaires dont plusieurs offrent un potentiel élevé pour l'exploitation de pétrole et de gaz.

Au cours des années 1980, l'exploration et l'exploitation dans ces territoires ont connu un ralentissement alors que le gouvernement fédéral et les peuples autochtones tenaient des négociations en vue de régler leurs revendications territoriales. Maintenant que la plupart des revendications dans l’Arctique sont réglées, les ressources pétrolières et gazières potentielles qui s’y trouvent suscitent un nouvel intérêt mondial qui stimule les investissements dans l’exploration du Nord du Canada.

Un nouveau départ

Les activités d’exploration et d’exploitation pétrolières et gazières dans le Nord appuient les composantes économiques et sociales de la Stratégie pour le Nord du gouvernement. Le gouvernement, travaillant de concert avec les peuples autochtones, reconnaît que l'exploration et l'exploitation des ressources pétrolières et gazières est un élément clé pour assurer la croissance économique du Nord canadien.

À la fin des années 1980, le gouvernement a institué un système ordonné d'octroi annuelle de droits de prospection dans la région de la mer de Beaufort et du delta du Mackenzie puis, à partir de 1994, dans la partie centrale de la vallée du Mackenzie et des secteurs plus au sud. Depuis ce temps, on lance de façon annuelle un cycle d’octroi des droits dans les régions du Sahtu et des Gwich'in de la partie centrale de la vallée du Mackenzie, ainsi que dans la région du delta du Mackenzie et de la mer de Beaufort comprise dans la région désignée des Inuvialuit. Depuis 2000, on lance des appels annuels de demandes de désignation pour le bassin de Sverdrup, situé dans les îles de l'Arctique du Nunavut.

Aujourd’hui, l’industrie investit dans l’exploration de nouveaux gisements pétroliers et gaziers dans la vallée du Mackenzie, près de l’infrastructure existante des pipelines à Norman Wells. Après une décennie d’activité dans le delta du Mackenzie, les entreprises s’intéressent désormais à des secteurs situés plus au large, en eau profonde, qui n’ont pas encore été explorés.

Le potentiel

Sur le plan géologique, les terres qui s'étendent au nord du 60e parallèle, entre les frontières des provinces de l'Alberta et de la Colombie-Britannique et la mer de Beaufort, sont le prolongement du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, riche en pétrole et en gaz. Pourtant, la plus grande partie de ces terres reste encore à explorer. L’Arctique canadien comporte un plateau continental extracôtier ayant un potentiel pétrolier d’une importance comparable à celle de nombreuses zones d’exploration actives ailleurs dans le monde.

On estime que le Nord du Canada contient le tiers des réserves potentielles restantes de pétrole et de gaz naturel classiques du pays. Ces ressources sont ainsi distribuées :

  • Vallée du Mackenzie : 28 découvertes et deux gisements en production : le gisement pétrolifère de Norman Wells a produit plus de 260 millions de barils de pétrole depuis qu’il a atteint sa pleine capacité en 1985. Depuis 2002, le gisement de Cameron Hills, dans le sud des Territoires du Nord‑Ouest, a produit du pétrole et du gaz aux fins d’exportation en Alberta.
  • Îles de l'Arctique : 19 découvertes à la suite d'un peu moins de 200 forages d'exploration; du gisement de Bent Horn, aujourd’hui abandonné, on a extrait du pétrole léger de bonne qualité durant de nombreuses années. Le pétrole, produit de façon saisonnière, était acheminé par pétrolier le long du passage du Nord‑Ouest.
  • Delta du Mackenzie et mer de Beaufort : 60 découvertes importantes de ressources représentant plus d’un milliard de barils de pétrole et 10 trillions de pieds cubes de gaz. L’industrie a découvert trois gisements terrestres totalisant six trillions de pieds cubes de gaz commercialisable, fondement du projet de gazoduc dans la vallée du Mackenzie, et les découvertes extracôtières comprennent plus de 200 millions de barils provenant du gisement d’Amauligak. Dans le delta du Mackenzie, la découverte de gaz à Ikhil fournit du gaz naturel à la ville d’Inuvik pour la production d’énergie et l’usage domestique.

De plus, le Nord possède un bon potentiel de ressources non classiques. On tente d’explorer les accumulations d’hydrates de gaz sous le delta du Mackenzie, et l’industrie commence à évaluer depuis peu le potentiel de vastes formations de schiste dans la vallée du Mackenzie.

La politique

Les grands paramètres du Régime de gestion des ressources pétrolières :

  • Le gouvernement assure la stabilité nécessaire à l’industrie par l’attribution régulière de nouveaux droits de prospection dans des régions désignées.
  • L’industrie cerne des terres précises aux fins d’exploration, lesquelles feront ensuite l’objet d’un processus d’appel d'offres concurrentiel et transparent défini par la loi.
  • Un régime de redevances générique qui tient compte des profits et reconnaît les risques inhérents à la découverte et à l’exploitation des gisements pétroliers et gaziers des régions éloignées et les longs délais qui s’y rattachent.
  • L’industrie et le gouvernement collaborent avec les Autochtones et les résidents du Nord pour renforcer les collectivités de ces régions en développant le secteur pétrolier et gazier de l’économie nordique.
  • On s’appuie sur une perspective commune de développement durable.

Dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et dans les zones extracôtières de l’Arctique, le ministre des Affaires autochtones et du Nord canadien est l’autorité responsable de la gestion des ressources pétrolières et gazières.

En 1998, le gouvernement de Yukon a assumé l’équivalent de la compétence provinciale en matière de gestion et de réglementation des ressources pétrolières et gazières à l’exception de la zone extracôtière.

En 1993, le gouvernement a levé toutes les restrictions concernant la participation étrangère à l'étape de la production, permettant ainsi aux entreprises canadiennes de s'associer avec des partenaires étrangers pour exploiter les régions éloignées du Canada.

Le processus

  • axé sur les attentes de l'industrie;
  • équitable, ouvert et concurrentiel;
  • réglementation indépendante et spécialisée des opérations pétrolières par l’Office national de l’énergie.

Demande de désignations

  • Vous avez la possibilité de définir des parcelles aux fins des appels d'offres.

Appel d'offres

  • Toutes les modalités et conditions sont clairement énoncées.
  • La sélection de la soumission gagnante est fondée sur un critère unique.
  • Trois documents relatifs au régime foncier vous confèrent le contrôle à chacune des étapes :
    • Permis de prospection :Valide pour un maximum de neuf ans divisés en deux périodes; comprend l'obligation de forer un puits dans la première période du permis.
    • Attestation de découverte importante :Cette attestation s’applique uniquement aux régions éloignées du Canada et reconnaît le succès de votre exploration en vous permettant d’occuper en permanence le site de votre découverte. Vous entreprenez la production au moment que vous jugez opportun.
    • Licence de production :Ce permis est délivré pour des découvertes jugées commercialdurée de 25 ans qui se renouvelle automatiquement si le site est toujours en production.

Le régime de redevances

L'un des régimes de redevances les plus avantageux au monde!

  • Taux de redevances minimal au moment où vous récupérez votre investissement initial - 1 p. 100 au départ, puis 1 p. 100 de plus tous les 18 mois jusqu'à concurrence de 5 p. 100 et ce, jusqu'à ce que le projet devienne rentable.
  • La rentabilité tient compte d'un taux de rendement de l'investissement raisonnable.
  • Une fois le projet devenu rentable, les redevances sont calculées selon le plus élevé des deux montants suivants : 30 p. 100 des bénéfices nets ou 5 p. 100 des bénéfices bruts.

Les données

  • On peut consulter les rapports sur l'historique des puits ou accéder à une base de données sismiques détaillées en s'adressant au Bureau d'information sur les terres domaniales de l'Office national de l'énergie, à Calgary.
  • De l’expertise scientifique, ainsi que des carottes de sondage et des déblais de forage provenant de puits du Nord, sont disponibles à la Commission géologique du Canada, à Calgary.
  • Le Bureau géoscientifique des Territoires du Nord-Ouest du Canada fournit sur son site Web des renseignements concernant l’histoire des puits et des rapports géologiques concernant le Nord.
  • Un rapport technique, l’exploration pétrolière et gazière dans le Nord du Canada est disponible en ligne.
  • Notre section scientifique comporte des liens vers d’autres bases de données et analyses scientifiques.
  • L’outil interactif de gestion de l'environnement et des ressources pétrolières permet d’examiner les sensibilités environnementales.

Le Nord du Canada

Le moment est venu d'établir un partenariat avec les Canadiens du Nord.

Le moment est venu d'explorer et de développer la région domaniale la plus prometteuse du Canada.

Pour plus de renseignements s'adresser à :
Direction générale du pétrole et du gaz du Nord
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
Ottawa (Ontario)
K1A 0H4
Téléphone : 819-997-0877
Télécopieur : 819-953-5828