Rapports

Rapport sur les redevances

• Comparative Review of the Rate of Royalty in the Canada Mining Regulations, as Relates to National and International Competitiveness     (rapport non disponible français): Un rapport datant de 2008 comparant le régime de redevances en vigueur aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut à celui d'autres administrations canadiennes et internationales.
• Projet de modification du régime de redevances minières dans les Territoires du Nord-Ouest prévu au Règlement sur l'exploitation minière au Canada: Document de travail qui est à l'origine de la forme actuelle du régime de redevances dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut.

Exploitation minière de diamants

• 2008 NWT Diamonds     (rapport non disponible français): un rapport publié par l'Association minière du Canada en collaboration avec le Northwest Territories and Nunavut Chamber of Mines fournissant une analyse des effets de l'industrie du diamant sur les performances socio-économiques des Territoires du Nord-Ouest.
• Les diamants donnent de l'éclat à l'économie canadienne  : Un article de 2004 de Statistiques Canada sur les diamants au Canada.
• La valeur ajoutée dans l'industrie canadienne du diamant    : Un rapport de 1998 publié par le comité Fédéral-Territorial sur la valeur ajoutée de l'industrie canadienne du diamant fondé sur des évaluations par le comité de la politique commerciale de la taxation, de l'accès aux diamants bruts, de la formation, du rôle des institutions financières et de la sécurité.
• Étude indépendante du processus d'approbation de la mine de diamants de la BHP: Un article datant de 1997 qui traite de la réglementation et des processus de négociation qui ont mené à l'approbation finale de la mine de diamants proposée par BHP Diamonds Inc. (BHP) dans la région du Lac de Gras aux Territoires du Nord-Ouest. (Le « processus BHP »).

La participation des Autochtones à l'exploitation minière

• Visitez le site Ressources Naturelles Canada pour consulter les rapports qui concernent la participation des Autochtones à l'exploitation minière  .
• Un recueil établi par Ressources Naturelles Canada de 16 études de cas sur l'engagement des Autochtones dans les secteurs des mines et de l'énergie   illustre les avantages mutuels d'un plus grand engagement dans les relations d'affaires et les partenariats entre les gouvernements, les peuples autochtones et l'industrie.
• Les collectivités autochtones, les sociétés minières et les gouvernements travaillent ensemble est un aide-mémoire élaboré en 2006 par le sous-comité du Groupe de travail intergouvernemental sur l'industrie minière afin d'aider les sociétés minières actives dans les régions près des communautés autochtones.