Les produits suivants sont jugés admissibles au programme, au tarif postal s'appliquant aux aliments nutritifs périssables :

• produits laitiers (par exemple, lait frais, lait UHT, lait au chocolat, babeurre, fromage, fromage fondu, fromage cottage, beurre, yogourt, boissons à base de yogourt, lait en poudre) à l'exception du lait en conserve, de la crème, de la crème sûre, de la crème glacée, du lait glacé, du sorbet, du yogourt glacé, du fromage fondu à tartiner et du fromage à la crème
• margarine molle non hydrogénée
• produits de viande, de poisson et de volaille (frais ou congelés, y compris les produits salés ou fumés, bâtonnets, croquettes et fricadelles de poisson) à l'exception du bacon
• fruits et légumes (frais ou congelés) à l'exception des citrouilles entières
• jus frais (purs ou reconstitués), concentrés de jus congelés, jus en Tetra Pak ou en contenants similaires, qui tous doivent être non additionnés de sucre
• pain et autres produits panifiés sans garniture ou glaçage sucré (par exemple, bagels, muffins anglais, petits pains, pain aux raisins, pains à hamburger, pains à hot-dog, croûtes de pizza, pâte à pain congelée, tortillas) à l'exception des croissants et du pain à l'ail
• oeufs et substituts d'oeufs
• certains produits alimentaires semi-périssables (graines et noix non sucrées, céréales à cuire, farine de blé entier et de seigle, beurre d'arachides, vinaigrette, mayonnaise, levure)
• tofu, croquettes de légumes, autres substituts de viande à base de légumes, substituts de lait à base de soya
• lait maternisé, céréales pour nourrissons, autres aliments préparés pour les nourrissons
• combinaisons des produits ci-dessus (par exemple, pizza, repas congelés)
• médicaments délivrés sans ordonnance

à l'exception des produits décrits comme des mets cuisinés périssables.

Le programme Aliments-poste ne s'applique pas aux mets cuisinés périssables suivants :

• sandwiches, hamburgers, hot-dogs, salades préparées et autres aliments préparés pour consommation immédiate assujettis à la taxe sur les produits et services
• produits frais ou congelés faits de viande, volaille, poisson, légumes ou oeufs et qui sont panés, enrobés de pâte ou de pâte feuilletée
• trempettes (par exemple, trempettes pour croustilles, houmous, salsa, tzatziki)
• les combinaisons contenant n'importe lequel des produits mentionnés ci-dessus

à l'exception des bâtonnets, des croquettes et des fricadelles de poisson, et des produits à teneur réduite en gras, du type décrit ci-dessus, dont l'admissibilité au programme Aliments-poste a été spécialement approuvée par l'Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC).

Voici certains mets cuisinés périssables qui ne sont pas admissibles : poulet frit, saucisses briochées, poisson enrobé de pâte, poisson et frites, poulet et frites, rondelles d'oignon panées, poutine, pâtés à la viande, quiches, repas congelés qui contiennent du poulet pané ou un produit de boulangerie sucré.

Destinations sans service maritime (transport maritime, barge, traversier)

Voici certains produits jugés admissibles à l'expédition vers les destinations sans service maritime, au tarif postal s'appliquant aux aliments non périssables en vigueur jusqu'au 31 mars 2011. La liste n'est pas complète, et ne fait que confirmer l'admissibilité de certains produits.

• produits en conserve comme le lait, les jus non sucrés, les fruits, les légumes, la soupe, la viande, le poisson, la volaille et le ragoût
• jus non additionnés de sucre en bouteilles ou cannettes
• les haricots, les lentilles et les pois secs
• fruits et légumes secs, mélanges à soupe déshydratés
• craquelins, croustipain, pain dur, biscuits Pilot, biscottes
• biscuits à l'arrowroot et biscuits «thé social»
• farine tout usage et à pâtisserie
• riz, autres grains, le maïs à éclater (non éclaté) [Note 1]
• pâtes (macaroni, spaghetti, nouilles, macaroni au fromage en boîte) [Note 1]
• céréales prêtes à consommer
• mélanges à gâteaux, à crêpes, à muffin, à pain, à bannock, à pizza, poudre pour gelées, mélanges à pouding, poudings (en conserve ou prêts à manger)
• saindoux, shortening, huile de cuisson
• sucre, sel, poudre à pâte, fécule de maïs
• pâtes à tartiner, sirops, sauces, condiments, garnitures (à l'exception de la crème artificielle), ketchup, vinaigre, relish, cornichons, confiture, miel
• café et thé
• cristaux à saveur de fruits pour boissons additionnés de vitamine C
• édulcorants artificiels

Destinations avec service maritime (transport maritime, barge, traversier)

À compter du 3 octobre 2010, et ce jusqu'au 31 mars 2011, pour les destinations avec service maritime, seuls les produits suivants pourront être expédiés au tarif postal s'appliquant aux aliments non périssables :

• lait évaporé en conserve
• fruits et légumes secs
• craquelins, croustipain, pain dur, biscuits Pilot, biscottes
• biscuits à l'arrowroot et biscuits « thé social »
• farine non périssable, à l'exception de la farine à pâtisserie
• pâtes fraîches et surgelées
• produits frais ou surgelés qui contiennent des pâtes ou du riz
• céréales prêtes à consommer
• saindoux, shortening, huile de cuisson
• édulcorants artificiels

Le programme Aliments-poste ne s'applique pas aux aliments et breuvages suivants :

• bière, vins et spiritueux
• boissons gazeuses
• boissons énergisantes
• eau non gazéifiée ou non aromatisée, eau minérale gazéifiée ou aromatisée
• toutes les boissons à saveur de fruits et jus additionnés de sucre
• cristaux à saveur de fruits pour boissons non additionnés de vitamine C [Note 2]
• thé glacé, mélanges à thé glacé, cordiaux, mélanges à cocktails
• mélanges à chocolat chaud instantané
• sucreries et collations du genre :
  • bonbons, confiserie, gomme à mâcher, tablettes de chocolat, barres granola
  • fruits, graines et noix enrobés ou additionnés de bonbon, de chocolat, de miel, de mélasse, de sucre, de sirop ou d'édulcorants artificiels
  • barres aux fruits, rondelles ou friandises à base de fruits
  • croustilles, croustilles au maïs, croustilles tortilla, bretzels, produits de maïs soufflé, bâtonnets au fromage et produits similaires
  • mélangés d'amuse-gueule (par exemple, machins-trucs)
• produits de boulangerie sucrés (gâteaux, muffins, tartes, pâtisseries, tartelettes, biscuits, beignes, brownies, croissants enrobés ou fourrés de garniture sucrée, gaufres et produits du genre), sauf les biscuits à l'arrowroot et les biscuits « thé social » [Note 3]
• croissants et pain à l'ail
• fonds de tartes et autres pâtisseries congelées
• sucettes glacées aromatisées (par exemple, Popsicles)
• crème glacée, lait glacé, sorbet, yogourt glacé
• crème
• substituts de la crème (par exemple, colorant à café, les garnitures à desserts fouettées sans contenu laitier)
• crème sûre
• fromage à la crème
• fromage fondu à tartiner
• bacon de flanc
• margarine hydrogénée
• substituts alimentaires pour maigrir

Tous les articles non alimentaires (à l'exception du tabac, les marchandises dangereuses et d'autres produits dont l'envoi par la poste est interdit, tel que précisé dans le Guide des postes du Canada) sont admissibles à l'expédition vers les destinations sans service maritime aux tarifs s'appliquant aux articles non alimentaires jusqu'au 31 mars 2011.

Les articles supplémentaires suivants ne sont pas admissibles au programme Aliments-poste :

Matériel récréatif et articles de loisirs [Note 4], y compris :

• articles de sport
• équipement de conditionnement physique
• bicyclettes et tricycles
• jeux, jouets, casses-têtes, modèles à coller et fournitures pour bricolage
• articles pour terrains de jeu
• matériel et fournitures photographiques
• matériel musical
• matériel informatique (matériel et logiciels)
• trousses pour la production des boissons alcoolisées

Matériel de divertissement et fournitures, y compris :

• radios, composants d'équipement audio et vidéo
• cassettes vidéo et audio, vierges ou pré-enregistrées
• téléviseurs
• autre matériel électronique
• disques compacts et disques de vinyle

Journaux, magazines et livres

Tous les produits du papier, à l'exception de :

• couches jetables
• sous-vêtements de protection
• produits d'hygiène féminine
• compresses d'allaitement
• papier hygiénique

Aliments pour animaux et autres articles pour les animaux

Médicaments délivrés sur ordonnance

Pour les besoins des projets pilotes de Kugaaruk, Kangiqsujuaq et Fort Severn, les produits suivants sont classés « aliments périssables prioritaires » :

• lait frais (à l'exception du lait au chocolat), lait UHT, babeurre, fromage, fromage fondu, fromage cottage, yogourt, boissons à base de yogourt, lait en poudre
• légumes frais
• légumes congelés, à l'exception des frites et des produits semblables à base de pommes de terre
• fruits frais
• fruits congelés
• concentrés de jus congelés
• oeufs

Pour les besoins du projet pilote de Fort Severn, le pain 100 pour cent de blé entier et les céréales de déjeuner à cuire sont classés « aliments périssables prioritaires ».

Pour les besoins du projet pilote de Kugaaruk, Cambridge Bay est désigné comme point d'entrée pour les denrées locales (aliments traditionnels) expédiées à Kugaaruk dans le cadre du programme Aliments-poste, et les denrées locales expédiées de Cambridge Bay à Kugaaruk sont classés « aliments périssables prioritaires ».

Consulter le tableau détaillé pour de plus amples renseignements sur les changements à l'admissibilité des produits.

Q. Pourquoi AADNC a-t-il apporté des modifications à la liste d'admissibilité?

R. La dernière révision globale de la liste d'admissibilité du programme Aliments-poste remonte au début des années 1990. Les modifications apportées à la liste d'admissibilité ont été motivées par les commentaires formulés lors des séances de participation publique approfondies menées par l'Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) et par les recommandations de Santé Canada.

La nouvelle liste d'admissibilité met davantage l'accent sur la nutrition et exclut certains aliments en raison de leur teneur élevée en matières grasses, en sucre ou en sodium ou de leur faible teneur en éléments nutritifs.

Q. Quels articles ont été éliminés de la liste d'admissibilité?

R. Pour les collectivités avec service maritime, les articles non alimentaires et la plupart des denrées non périssables ont été éliminés de la liste d'admissibilité à compter du 3 octobre 2010. Pour les collectivités sans service maritime, ces types d'articles et de denrées seront éliminés à compter du 31 mars 2011. L'utilisation de modes de transport plus rentables pour ces articles, tels que le transport maritime et les routes d'hiver, sera par le fait même encouragée.

Q. Pourquoi l'envoi de certains aliments tels que le bacon, les préparations de soupes, le café, le thé et la crème ne sera plus subventionné?

R. La nouvelle liste d'admissibilité met davantage l'accent sur la nutrition et exclut certains aliments en raison de leur teneur élevée en matières grasses, en sucre ou en sodium ou de leur faible teneur en éléments nutritifs. Afin de favoriser la consommation d'aliments riches en éléments nutritifs (par exemple les fruits, les légumes, le lait et les œufs), les aliments admissibles seront divisés en deux catégories à compter du 1 avril 2011: les aliments les plus nutritifs et les autres. Les aliments les plus nutritifs recevront une subvention plus élevée.

La nouvelle liste d'admissibilité reflètera mieux les principales politiques en matière de nutrition de Santé Canada, comme Bien manger avec le Guide alimentaire canadien et Bien manger avec le Guide alimentaire canadien - Premières Nations, Inuit et Métis, qui font la promotion d'une alimentation saine au cours des différentes étapes de la vie.

Q. Est-ce que les bâtonnets et croquettes de poisson sont admissibles, même s'ils sont panés?

R. Oui, pourvu que les étiquettes précisent bien qu'il s'agit de bâtonnets, de croquettes ou de fricadelles de poisson. Il s'agit de produits de poisson parmi les plus abordables et ils contiennent habituellement moins de gras que les saucisses, les charcuteries et le boeuf haché ordinaire.

Les autres produits de poisson panés ou enrobés de pâte ne sont pas admissibles, sauf s'ils font l'objet d'une approbation spéciale du Ministère.

Q. Quelle est la marche à suivre pour confirmer l'admissibilité d'un aliment au Programme?

R. Toute personne désirant confirmer l'admissibilité d'un aliment doit envoyer des détails sur le produit, notamment le nom du fabricant, le nom du produit, les ingrédients et la valeur nutritive (si ces renseignements figurent sur l'emballage) au programme Aliments-poste du Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) (foodmail@aadnc-aandc.gc.ca).

Le AADNC consultera des spécialistes de la nutrition de Santé Canada et d'autres organismes et prendra une décision, en se fondant sur la valeur nutritive de l'aliment concerné.

Q. Qui décide si un produit fait partie des catégories divertissements et loisirs, s'il s'agit d'un produit de papier ou d'articles pour les animaux?

R. Les employés de Postes Canada seront tenus responsables. Toute question d'interprétation devra être référée au programme Aliments-poste au AADNC (foodmail@aadnc-aandc.gc.ca).

Q. Quels types de produits de papier sont non admissibles au programme?

R. Voici des exemples : les mouchoirs, les serviettes de table, les essuie-tout, les serviettes humides, le papier ciré, le papier pour rayons, les filtres à café, les gobelets de papier, la papeterie, les chemises, le papier journal, les formules de chèques, les formulaires, les cartes de souhait, le papier d'emballage, la tapisserie, les emballages vides faits de papier ou de carton et tous les documents imprimés.

Q. Quels types d'articles pour les animaux ne sont pas admissibles au programme?

R. Par exemple, la nourriture pour chats, chiens et poissons, les graines pour les oiseaux, les cages d'oiseaux et les cages pour le transport des animaux, la litière pour les chats, les jouets, les laisses, les harnais, les muselières, les colliers, les shampooings, les aquariums et les produits à l'intention des vétérinaires.