Directions opérationnelles de la région des Territoires du Nord-Ouest

Direction des relations autochtones et territoriales

La Direction des relations autochtones et territoriales soutient le travail du Ministère lié à la négociation et à la mise en œuvre d'ententes sur les terres, les ressources et l'autonomie gouvernementale dans les Territoires du Nord-Ouest. La Direction favorise aussi l'évolution politique des T.N.-O., la précision des enjeux intergouvernementaux et les relations avec les conseils et les offices de gestion des ressources.

Édifice Bellanca, 4e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2602

Le Secrétariat des relations avec les conseils et les offices appuie la mise en œuvre des accords sur les revendications territoriales et favorise l'établissement de bonnes relations de travail et de partenariats avec les conseils et les offices de gestion des ressources du territoire.

Édifice Bellanca, 6e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2569

Le transfert de responsabilités est le transfert aux gouvernements territoriaux du reste des responsabilités de type provincial qu'assume AINC. Il s'agit notamment des pouvoirs législatifs, des programmes et des responsabilités en matière de terres et de ressources côtières associés principalement à l'Organisation des affaires du Nord d'AINC.

Dans les T.N.-O., les négociations en sont à l'étape de l'entente de principe. Une fois conclue, une telle entente déterminera l'approche globale pour la prochaine étape : la négociation d'une entente finale sur le transfert des responsabilités.

Les responsables de l'Organisation des affaires du Nord, à l'administration centrale, et ceux du Bureau de transfert des responsabilités, dans la région des T.N.-O., appuient le négociateur fédéral en chef en menant les négociations au nom d'AINC. De plus, notre Bureau régional de transfert des responsabilités coordonne l'intervention régionale et consulte les autres ministères fédéraux.

Édifice Bellanca, 4e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2602

Unité d'appui à la consultation

L'unité de la consultation et de la participation régionales fournit conseils et aide aux parties internes et externes en ce qui concerne les consultations de la Couronne avec les Autochtones.

Édifice Bellanca, 6e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2865

Services aux Indiens et aux Inuits

La Direction des services aux Indiens et aux Inuits d'AINC appuie les organisations des Premières nations et des Inuits qui cherchent à obtenir le contrôle et la responsabilité de la prestation d'une gamme de programmes et services dans leur collectivité. La Direction aide les peuples autochtones à concrétiser leur vision et à réaliser leurs aspirations en respectant ses obligations juridiques et en favorisant le renforcement des capacités.

Édifice Precambrian, 5e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2617

Ressources minérales et pétrolières

La Direction des ressources minérales et pétrolières est responsable de l'administration et de la disposition des ressources minérales, pétrolières et gazières des Territoires du Nord-Ouest. Elle fait la promotion de l'exploitation des ressources de façon responsable et durable sur le plan écologique. La Direction fournit une orientation et une gamme de renseignements et de conseils à l'industrie, à des organisations autochtones, à des collectivités et au gouvernement, notamment en ce qui concerne les exigences législatives et réglementaires, les droits miniers, pétroliers et gaziers, ainsi que les données géoscientifiques. De plus, la Direction surveille le niveau d'activité des secteurs de l'exploitation minière, gazière et pétrolière dans les Territoires du Nord-Ouest, et fournit un compte rendu à la haute direction régionale et à d'autres clients.

Édifice Bellanca, 6e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2571

Bureau de préparation des pipelines

Le Bureau de préparation des pipelines coordonne l'examen du projet gazier Mackenzie pour le compte d'AINC. Par ailleurs, il aide les groupes autochtones, les résidants du Nord, les organismes de réglementation, l'industrie et d'autres organismes gouvernementaux à se préparer en vue du projet proposé.

Édifice Bellanca, 9e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2855

Opérations

La Direction des opérations administre les activités sur le terrain du Ministère dans les Territoires du Nord-Ouest par l'intermédiaire de ses bureaux de district et de sous-district. Elle réglemente l'utilisation des terres en vertu de la Loi sur les terres territoriales et de la Loi sur les immeubles fédéraux par le truchement de son Bureau de l'administration des terres. Les bureaux de district sont répartis dans les Territoires du Nord-Ouest; ils sont responsables de l'administration et de l'inspection, ainsi que de l'application des lois sur l'environnement, et servent de lieu de contact sur le terrain pour les clients du Ministère.

Édifice Bellanca, 6e étage,Yellowknife
Téléphone : 867-669-2630

Contaminants et assainissement

AINC reconnaît que les sites contaminés doivent être gérés afin de protéger la santé des résidants du Nord, d'assurer leur sécurité, de préserver l'environnement et de rétablir une partie précieuse de l'environnement naturel du Canada. Les méthodes de gestion peuvent comprendre la surveillance, l'entretien et l'assainissement. La Direction des contaminants et de l'assainissement, regroupe les efforts d'AINC en ce qui concerne les sites contaminés fédéraux dans les Territoires du Nord-Ouest et le Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord. La Direction, en étroite collaboration avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, gère actuellement plus de 25 sites contaminés dans les Territoires du Nord-Ouest, qui en sont à diverses étapes d'assainissement.

Édifice Waldron, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2416

Environnement et ressources renouvelables

La Direction de l'environnement et des ressources renouvelables gère la prestation des programmes environnementaux, met en œuvre des mesures de gestion environnementale et exploite un laboratoire environnemental. De plus, la Direction assume la responsabilité fédérale en ce qui concerne les ressources hydriques côtières et extracôtières dans les Territoires du Nord-Ouest, maintient un réseau sur la qualité de l'eau et mène un certain nombre d'études sur l'eau.

Le personnel de la Direction s'assure que le Ministère satisfait aux exigences de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, de la Loi sur les eaux des Territoires du Nord-Ouest et de la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques dans les Territoires du Nord-Ouest. Il fournit des conseils spécialisés à l'Office des eaux des Territoires du Nord-Ouest et aux conseils et offices établis en vertu de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et de la Convention définitive des Inuvialuit.

Édifice Bellanca, 10e étage, Yellowknife
Téléphone : 867-669-2648