De nombreux groupes d'Autochtones habitent dans les Territoires du Nord-Ouest, notamment les Dénés (Premières nations), les Inuvialuit (qui sont des Inuits) et les Métis. Ces groupes ont beaucoup de choses en commun, tout en ayant des langues, des cultures, des croyances, des structures sociales et des aspirations qui leur sont propres.
Le gouvernement du Canada, représenté par Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC), travaille de concert avec les peuples et les collectivités autochtones en vue de les aider à réaliser leurs aspirations et répondre à leurs besoins.
Programmes et services offerts par AINC
AINC apporte un appui aux Premières nations, aux Inuvialuit et aux Métis dans la mise en place de collectivités solides et durables et la réalisation de leurs aspirations économiques et sociales. AINC apporte également un appui en matière de revendications territoriales, d'ententes portant sur l'autonomie gouvernementale, d'évolution politique, de gestion des ressources naturelles et de protection de l'environnement.
Travailler pour les collectivités et les peuples autochtones et avec eux :
- AINC est responsable de la tenue du Registre des Indiens. AINC tient à jour la liste des personnes inscrites comme membres d'une bande.
- AINC aide les bandes à établir leurs règles d'appartenance, notamment à décider quel individu peut être considéré comme étant membre de la bande.
- AINC aide les bandes à établir leurs politiques et leurs règles en ce qui concerne les élections. Les bandes doivent voter pour élire le chef et les conseillers de la bande, tout comme les Canadiens votent pour élire leurs maires et leurs conseillers. Les règles et les politiques en matière d'élection déterminent qui peut se présenter au poste de chef ou de conseiller, la durée de leur mandat, qui peut voter, ainsi que d'autres directives importantes.
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AINC propose un appui et des conseils aux bandes en ce qui concerne la gestion territoriale, la gouvernance, le développement économique et les questions environnementales.
- AINC délivre les certificats de statut d'Indien, appelés communément « cartes d'Indiens ». Ces cartes prouvent le statut d'Autochtone d'un individu.
- AINC coordonne la gestion des ententes de financement entre AINC et les Premières nations, les conseils tribaux et les organismes constitués des Premières nations et des Inuits.
- AINC apporte un appui aux familles autochtones sur des questions comme l'adoption selon les coutumes indiennes ou encore la gestion et l'administration des fonds détenus en fiducie pour le compte d'individus ou de bandes.
- AINC exécute les obligations découlant du Traité n° 8 et du Traité n° 11 . Par exemple, en vertu du Traité no 8 et du Traité no 11, le gouvernement canadien garantit aux Autochtones le droit de chasser, de piéger et de pêcher à l'intérieur du territoire visé par les traités, sauf dans les secteurs réservés à l'habitation, aux activités minières et à la coupe du bois. AINC veille à ce que ces règles soient respectées.
- AINC effectue les paiements prévus par les traités. Lorsque les traités no 8 et no 11 ont été signés, le gouvernement canadien a accepté de verser en argent comptant une somme annuelle de 25 $ aux chefs, 15 $ aux conseillers et 5 $ aux autres membres de la bande. (Au moment de la signature des traités, voilà très longtemps, cela représentait une importante somme d'argent.) Depuis lors, chaque année, le jour anniversaire du Traité, une délégation d'AINC se rend dans les collectivités pour remettre cette somme d'argent aux bénéficiaires.
- AINC aide les gens à faire une demande de statut d'Indien ou à obtenir le rétablissement du statut d'Indien en vertu du projet de loi C-31. Dans le passé, lorsqu'une femme autochtone se mariait avec un homme non autochtone, elle perdait son « statut » d'Indienne et la possibilité de transmettre ce statut à ses enfants. Elle ne pouvait plus habiter dans une réserve ou profiter des avantages prévus dans les traités. Le projet de loi C-31 accorde désormais aux femmes autochtones qui ont perdu leur statut d'Indienne à la suite d'un mariage avec un homme non autochtone le droit de demander le rétablissement de leur statut.
- AINC investit dans les individus, les collectivités et les entreprises du Nord grâce au programme Investissements stratégiques dans le développement économique du Nord (ISDEN). L'objectif premier du programme est de renforcer l'économie des Territoires du Nord-Ouest, d'aider les populations du Nord à tirer parti des possibilités de développement économique, et d'encourager la coordination et la coopération entre les personnes et les programmes. Le programme ISDEN finance des projets de collecte de données dans le domaine des géosciences, la planification des activités pour les projets d'infrastructure et les projets industriels, l'expansion du secteur touristique, et la croissance des petites et moyennes entreprises du Nord.
- AINC propose des programmes et des services visant le développement des entreprises autochtones par l'intermédiaire d'Entreprise autochtone Canada (EAC). EAC vise principalement à accroître le nombre d'entreprises canadiennes détenues et exploitées par des Autochtones et à aider les organisations et les entrepreneurs autochtones à atteindre leurs objectifs opérationnels. EAC apporte une aide financière à la planification, au démarrage, à la commercialisation et à l'expansion. On met l'accent sur les projets qui favorisent l'innovation dans le tourisme, l'entrepreneuriat chez les jeunes ou encore l'expansion du marché en vue de renforcer les institutions financières et les organisations de développement des affaires autochtones.
- AINC appuie et administre quatre programmes d'emploi pour les jeunes : le Programme sciences et technologie, le Programme de promotion et sensibilisation aux carrières, le Programme carrièreété pour les étudiants, et le Programme d'expérience de travail pour les jeunes.
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AINC administre également le Programme préparatoire à l'entrée au collège et à l'université (PPECU), qui accorde du financement aux étudiants inscrits à des cours préparatoires en vue de l'entrée au collège ou à l'université. Les étudiants reçoivent une aide financière pour les aider à payer les frais de scolarité et les livres et perçoivent aussi une indemnité de subsistance pour une période maximum de 10 mois, une seule fois. Certains étudiants peuvent également recevoir une aide financière pour les déplacements. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour faire une demande dans le cadre du PPECU, composez le 669-2626.
Pour en savoir davantage, consultez le site internet de la Programmes et services pour les Premières nations et les Inuits.