Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
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Publications
Le ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) produit une grande variété de rapports et de publications reliés à son mandat et à ses responsabilités.
Vous pouvez suivre u lien vers une liste de rapports et do publications de chacun de ces domaines:
- Région des T.N.-O. d'AADNC
- Contaminants
- Consultation
- Développement économique et mise en valuer des ressources
- Environnement
- Gestion des terres de la Couronne
- Négociations et ententes
- Mise en œuvre
- Premières nations, Inuits, Métis
- Réussites
Région des T.N.-O. d'AADNC
- NOUVEAU Une carrière dans la Fonction Publique auprès d'AINC (2010)
- NOUVEAU Région des T.N.-O. d'AINC Plan Stratégique 2010-2015 (2010)
- NOUVEAU Survol de la région des T.N.-O. d'AINC (2010)
Contaminants
Renseignements généraux
- Faire affaire en participant à l'assainissement des site des T.N. O. : 5 raisons de le faire (2006)
- Processus d'assainissement des sites contaminés dans les T.N.-O. : processus en 10 étapes (2006)
- Correspondances : affiche sur les quantités et les volumes relatifs (2008)
- Résumé du rapport final de la Table Canada-Déliné sur l'uranium (2006)
- NOUVEAU Vue d'ensemble - Les sites contaminés des T.N.-O. 2010 (2010)
Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord:
- Les BCP (2004)
- Le béluga (2004)
- Le boeuf musqué (2004)
- Le caribou (2008)
- Le castor et le rat musqué (2004)
- Le DDT (2004)
- Les dioxines et les furannes (2004)
- Les lagopèdes, les tétras et les gélinottes (2004)
- Les métaux lourds (2004)
- L'orignal (2004)
- Les petits fruits (2004)
- Le phoque annelé (2004)
- Les poissons (2004)
- Les polluants organiques persistants (2004)
- Les radionucélides (2004)
- La sauvagine (2004)
Sites contaminés des T.N.-O.
Région désignée des Inuvialuit
- Que se passe-t-il à RDI?
Retour sur 2009 | hiver 2009 | hiver 2008
Région des Tlichos
- Que se passe-t-il dans la region dés Tlicho?
Retour sur 2009 | hiver 2009 - Que se passe-t-il à la mine Colomac?
hiver 2008 | hiver 2006 | hiver 2005
Régions des Territoires du Nord-Ouest où des négociations sur les terres et les ressources sont en cours
- Que se dans les régions en cours de passe-t-il négociations sur les terres et les resources dans les T.N.-O.?
Retour sur 2009 | mars 2009 - Que se passe-t-il à la mine Tundra?
automne 2006
Région du Sahtu
- Que se passe-t-il à Sahtu?
Retour sur 2009 | hiver 2009 | hiver 2008
Mine de Port Radium
- Que se passe-t-il à la mine de Port Radium?
printemps 2007 - Comment le projet de restauration du site de Port Radium a t il permis d'assurer la protection des personnes, des animaux et de l'environnement? (2009)
Mine Giant
Renseignements généraux:
- Carte aérienne de la mine Giant (2007)
- Chronologie historique (2007)
- L'histoire de la mine Giant (2004)
- Intervenants clés (2007)
- Mise à jour Giant (2007)
Aspects techniques:
- Assainissement des résidus miniers (2007)
- Gestion du trioxyde de darsenic (2007)
- La méthode des blocs congelés (2007)
- Travaux de restauration de surface (2007)
Plan d'assainissement:
- Comité independant d'évaluation par les pairs (2007)
- Plan d'assainissement 101 (2007)
- Résumé - Plan de restauration du site de la mine Giant (2007)
- Sommaire des activités de communication (2007)
Vous pouvez également consulter les bulletins trimestriels sur les activités d'entretien et de maintenance à la mine Giant, distribué par la poste à tous les foyers de Yellowknife et de Dettah.
Consultation
Développement économique et mise en valeur des ressources
Renseignements généraux
- Aide aux communautés autochtones pour leur participation aux différents travaux liés au projet gazier Mackenzie - Résumé du financement 2005-2006 (2007)
- Bureau géoscientifique des Territoires du Nord-Ouest (2007)
- Direction des ressource minérales et pétrolières (2004)
- Dispositions relatives à l'accès aux terres visées par le règlement du T.N.-O. aux fins de prospection et de jalonnement (2008)
- Ententes et Plan pour vous et votre collectivé avec activitiés concernant les ressources dans la vallée du Mackenzie (2009)
- Exploration et exploitation gazières et pétrolières dans les Territoires du Nord-Ouest (2007)
- Evaluation environnementale et processus de réglementation pour le projet gazier Mackenzie - Situation et décisions - Comment tout cela se passe-t-il? (2007)
- Glossaire de l'exploration minière et de la gestion environnementale dans les Territoires du Nord-Ouest (2008)
- NOUVEAU Guide du citoyen sur l'expoitation minière dans les Territoires du Nord-Ouest (2010)
- Pétrole et gaz - Guide du citoyen dans les Territoires du Nord-Ouest (2007)
- Plan de réglementation sur l'exploration et l'exploitation minières dans les Territoires du Nord-Ouest (2007)
- Projet gazier Mackenzie - Évaluation des répercussions environnementales et examen réglementaire - Rôles des gouvernements, des commissions et dus organismes (2008)
- Rapport sur les activitiès, 2000-2004 (2005)
- Sentier Cameron Falls, Guide geologique (2007)
- Sentier du lac Frame, Guide geologique (2005)
- Stades de l'exploration et de l'exploitation minières dans les Territoires du Nord-Ouest (2007)
Accord, ententes et protocoles d'entente
- Entente sur un examen des répercussions environnementales d'un projet gazier dans le Nord
- Protocole d'entente entre l'Office national de l'énergie et l'Office d'examen des répercussions environnementales des la vallée du Mackenzie visant la bollaboration aux évaluations environnementales des projets de mise en valeur des ressources du Nord
- Protocole d'entente pour la participation des Inuvialuit à l'examen environnemental de tout projet de gazoduc transrégional
Plans
- Exigences en matière de regroupement de l'information pour un projet de gazoduc dans les Territoires du Nord-Ouest (2002)
- Plan de coopération - Evaluation des répercussion senvironnementales et examen réglementaire d'un projet de gazoduc dans les Territoires du Nord-Ouest (2002)
- Plan de participation du public (2007)
Environnement
Division des ressources hydriques
Renseignements généraux
- Lignes directrices pour la conception et la mise en oeuvre de Programmes de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique pour les projets de développement dans les T.N.-O. :
- Rapport sommaire (2009)
- Résumé en langage clair et simple (2009)
- NOUVEAU L'eau aujourd'hui : Quantité et qualité de l'eau dans les T.N.-O. (2010)
Études sur les ressources en eau du Nord
- Affiche sur les bassins à boues de forage (2007)
- Aperçu hydrologique dans la région du Deh Cho - T.N.-O. (2002)
- Aperçu hydrologique des régions de North Slave et de South Slave (2003)
- Aperçu hydrologique dans les régions visées par le règlement de la revendication territoriale avec les Gwich'in et les peuples du Sahtu (2001)
- Bassins à boues de forage de la région du delta du Mackenzie: aménagement, abandon et rendement antérieur (2002)
- Calcul de l'évaporation à la mine Salmita-Tundra, 1993 à 2004 (2004)
- Directives d'élaboration de plans d'urgence en cas de déversement (2007)
- Lignes directrices pour la remise en état des sites miniers dans les Territoires du Nord-Ouest (2007)
- Programme de surveillance de la qualitié de l'environnement de la rivière des esclaves (1998)
- Programme de surveillance de la qualité de l'environnement de la rivière Liard - Rapport sommaire (1998)
- Rapport sur la rivière Peel (2008)
- Rapport sur la qualité de l'eau du bassin de la rivière Peel (2002)
- NOUVEAU La stratégie de gérance des eaux des T.N.-O. (2010) (en anglais seulement)
Études de la rivière Coppermine
- Aperçu de l'hydrologie et de la qualité de l'eau de la rivière Coppermine (1998)
- Étude du bassin versant du lac de Gras (1998)
Charte no 1 - Bassin hydrographique du lac de Gras - Programme d'échantillonnage de la qualité de l'eau dans la région du lac de Gras (1997)
- Programme de surveillance de répercussions aquatiques cumulatives pour le bassin de la rivière Coppermine (2001)
- Sommaire des données hydrométéorologiques et des données sur la qualité de l'eau recueillies dans le bassin hydrographique de la rivière Coppermine et dans le cantre de l'Arctique (2001)
Environnement et conservation
- Le cadre de gérance environnementale fiche de consultation rapide (2009)
- Division de l'environnement et de la conservation (2004)
- Guide à l'intention des citoyens sur les effets cumulatifs (2007)
- Guide à l'intention des citoyens sur le rôle d'AINC en matière de gérance environnementale dans les T.N.-O. (2009)
- NOUVEAU Programme de surveillance des effets cumulatifs (PSEC) (2010)
- NOUVEAU PSEC des T.N.-O. : Activités en 2009-2010 (2010)
- Rapport d'étude approfondie: Projet Diavik Diamonds (1999)
Vérification environnementale des Territoires du Nord-Ouest
Gestion des terres de la Couronne
- Lignes directrices sur l'utilisation des terres du Nord, version revisee (livrets bleus)
- Cadre adminstratif - Volume 1 (2008)
- Processus adminstratif - Volume 2 (2008)
- NOUVEAU Accès : routes et sentiers - Volume 5 (2010)
- NOUVEAU Campement et installations de soutien - Volume 6 (2010)
- NOUVEAU Carrières - Volume 7 (2010)
- Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie - Guide du citoyen (Territoires du Nord-Ouest, mars 2001) (2007)
- NOUVEAU Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans let Territoires du Nord-Ouest (2011)
Négociations et ententes
Renseignements généraux
Accord Tlicho
- Chronologie (2004)
- Document d'information (2004)
- Foire aux questions (2004)
Entente sur le processus d'autonomie gouvernementale et le calendrier des négociations des Inuvialuit
- Communiqué (mars 2008)
- Document d'information (mars 2008)
Fiches d'information
T.N.-O./Faits au point - Territoire et autonomie
- Accord Tlicho (2007)
- Convention définitive des Inuvialuit (2007)
- Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu (2007)
- Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in (2007)
- Négociation de l'autonomie gouvernementale au Sahtu (2007)
- Négociations sur le processus de la Nation des Métis des Territoires du Nord-Ouest (2007)
- Négociations relatives aux terres, aux ressources et à l'autonomie gouvernementale dans les T.N.-O. (2007)
- Négociations du processus Dehcho (2007)
- Processus des groupes de l'Akaitcho (2007)
Autres fiches
T.N.-O. Franc parler
Derniers bulletins
- NOUVEAU Printemps 2011 | Hiver 2010 | Printemps 2010
Bulletins archivés
- 2009 : Hiver 2009, Fall 2009, La gérance de l'environnement
- 2008 : Hiver
- 2007 : Printemps
- 2006 : Hiver
- 2005 : Automne, Été, Printemps, Hiver
- 2004 : Automne, Été, Printemps
- 2003 :
Bilan de l'année,
Automne,
Printemps,
Hiver,
Édition Spéciale Deh Cho - 2002 : Novembre, Août, Mars
- 2001 : Décembre, Mars
- 2000 : Octobre, Août, Avril
Mise en œuvre
Premières nations, Inuits, Métis
- Guide des programmes et services de la Direction des services aux Indiens et aux Inuits (2009)
- Information sur les services aux Indiens et aux Inuits:
- Serez-vous prêt? (2004)
- NOUVEAU Les terres de la Division des affaires indiennes (DAI) et l'impôt foncier : qu'est-ce que cela signifie pour vous? (2010)
