Rapport annuel 2003 - de la commission des traités



Table des matières

  • Lettre du président
  • Les traités sont à notre portée
    • Cinq accords paraphés
    • Nous allons dans la bonne direction
    • Accords de mesures provisoires
    • Obligation de consulter et de tenir compte
    • Possibilités de partage des revenues
    • Groupe de travail sur la pêche
  • Mise en garde
    • Problèmes à résoudre
    • Gouvernance
    • Certitude
    • Indemnisation
    • Cogestion et partage des revenus
    • Statut des terres
    • Remarques
  • Analyse de rentabilisation des traités
    • Un moteur pour l'économie
  • Comptes rendus
    • État de chaque négociation
      • Première Nation Acho Dene Koe
      • Conseil tribal Cariboo
      • Conseil tribal Carrier Sekani
      • Nation Cheslatta Carrier
      • Conseil de la Nation Haïda
      • Bande Pacheedaht/Première Nation Ditidaht
      • Première Nation Esketemc
      • Chefs héréditaires Gitanyow
      • Chefs héréditaires Gitxsan
      • Nation Haisla
      • Nation Heiltsuk
      • Bande indienne Homalco
      • Groupe du traité des Hul'qumi'num
      • Première Nation Hupacasath
      • Conseil In-SHUCK-ch
      • Nation Kaska
      • Première Nation Katzie
      • Bande indienne Klahoose
      • Conseil du traité des Ktunaxa/Kinbasket
      • Nation du lac Babine
      • Conseil des chefs Laich-Kwil-Tach K'omoks Tlowitsis (Société du traité des Hamatla)
      • Bande Lheidli T'enneh
      • Nation Musqueam
      • Bande indienne Nazko
      • Table de négociation régionale du Nord
      • Conseil tribal Nuu-chah-nulth
      • Nation Oweekeno
      • Bande indienne Sechelt
      • Bande indienne Sliammon
      • Première Nation Snuneymuxw
      • Squamish Nation
      • Sto:lo Nation
      • Association du traité des Te'mexw
      • Première Nation Tsawwassen
      • Bande des Dénés Tsay Keh
      • Nation Tsimshian
      • Nation Tsleil-Waututh
      • Première Nation de Westbank
      • Nation Wet'suwet'en
      • Groupe du traité Winalagalis
      • Première Nation Yale
      • Yekooche
    • Premières Nations dans le processus des traités
      • 5 Premières Nations à l'étape 2
      • 4 Premières Nations à l'étape 3
      • 42 Premières Nations à l'étape 4
      • 2 Premières Nations à l'étape 5
    • La Commission des traités
      • Les trois rôles
      • Rapport sur la facilitation
      • Rapport sur le financement
      • Rapport sur l'éducation et l'information du public
      • Budget de fonctionnement
      • Examen de la Commission des traités en voie de réalisation
    • Commissaires
      • Miles Richardson
      • Wilf Adam
      • Jack Weisgerber
      • Jody Wilson
      • Michael Harcourt
      • Départs
        • Peter Lusztig
        • Debra Hanuse
    • La question des traités n'est plus pourquoi, mais quand.
      • Projet de visualisation régionale
      • Projet des cercles de la parole