Les réserves urbaines : un succès bien gardé

De nombreuses Premières nations au Canada vivent dans des régions rurales, loin des villes où l'on trouve la plus grande part de la richesse et où la plupart des emplois sont créés. Cet éloignement géographique peut parfois poser des défis pour les Premières nations qui essaient d'accroître leur autosuffisance économique. La réserve urbaine est une solution des plus efficaces à ce problème. 

Une réserve urbaine est une réserve située à l'intérieur ou à proximité d'une agglomération urbaine. On trouve des réserves urbaines dans de petites agglomérations, comme Portage La Prairie, une ville du Manitoba de 13 000 résidants, ou dans de plus grandes villes, comme Vancouver (Colombie-Britannique), dont la grande région métropolitaine compte plus de 2 millions de résidants.

Les réserves urbaines offrent des occasions économiques que l'on ne trouvent pas habituellement dans les régions éloignées. Dans les réserves urbaines, les entreprises des Premières nations peuvent s'implanter et créer des occasions d'emploi et de formation. Les réserves urbaines peuvent créer des emplois pour les Autochtones et les non‑Autochtones, et ainsi contribuer à la revitalisation de la municipalité hôte. Il existe maintenant plus de 120 réserves urbaines au Canada, qui ont été établies aux termes de la politique d'ajouts aux réserves et d'accords sur les droits fonciers issus des traités.

Contexte

La création de réserves découle souvent de l'obligation légale qu'a le Canada de régler et d'appliquer les revendications territoriales laissées en suspens. La majorité des réserves urbaines sont créées à la suite du règlement de revendications particulières ou de droits fonciers issus de traités. Dans le cadre de ces accords, les Premières nations reçoivent des paiements qu'elles peuvent utiliser pour acquérir des terres. Comme tous les particuliers et les sociétés, les Premières nations ont le droit d'acquérir des terres auprès d'un vendeur. Après avoir acquis ces terres, les Premières nations peuvent demander au gouvernement fédéral de leur accorder le statut de réserve, que ces réservent se trouvent en milieu urbain ou rural.   

Le statut de réserve n'est pas accordé automatiquement. Pour que les terres soient désignées comme réserves, les politiques fédérales exigent qu'une approche étape par étape soit prise pour examiner les préoccupations de toutes les parties touchées, y compris les municipalités et les autorités environnementales. Selon la politique d'AINC sur les ajouts aux réserves et la création de réserves, des évaluations environnementales doivent être menées pour que des terres puissent être acquises par le gouvernement fédéral. Ainsi, le Canada et les Premières nations sont protégés contre les répercussions négatives qui pourraient survenir.   

Nouer des liens avec les municipalités

Des terres peuvent devenir une réserve urbaine après qu'un certain nombre d'ententes aient été négociées entre la Première nation et la municipalité concernées. Il est particulièrement important d'arriver à une entente de prestation de services municipaux, car en échange d'une redevance équivalente à l'impôt foncier qu'aurait perçu la municipalité, cette dernière fournit des services d'approvisionnement en eau, de collecte des ordures, de police et de prévention des incendies. La Première nation doit aussi conclure des ententes avec les divisions scolaires touchées (ententes qui incluent un mécanisme pour régler les différends) afin de compenser la perte de la taxe scolaire et pour les services d'éducation offerts. 

Les exonérations de taxes de vente qui s'appliquent dans les réserves rurales s'appliquent également dans les réserves urbaines. Suivant le droit fiscal actuel, les entreprises des Premières nations situées dans les réserves doivent percevoir des taxes de vente provinciales et fédérales et sont assujetties à toutes les taxes applicables selon la loi ou l'accord de prestation de services négocié avec la municipalité. Seuls les membres des Premières nations qui travaillent dans les réserves peuvent tirer parti des exonérations de taxes de vente lorsqu'ils achètent des biens ou des services dans les réserves. L'avantage pour ces personnes est qu'elles ont un peu plus d'argent à dépenser dans l'économie locale.

Retombées économiques

Les réserves urbaines sont vues comme un point de départ pour le développement de nouvelles entreprises autochtones et un moyen pour les membres des Premières nations d'entrer dans le marché du travail général. Elles peuvent également stimuler l'économie des centres urbains en général, ce dont ces derniers ont souvent bien besoin.

Le Centre Cattail et la réserve Asimakaniseekan Askiy de la Première nation de Muskeg Lake, en sont de bons exemples. Située dans l'est de Saskatoon (Saskatchewan), la réserve Asimakaniseekan Askiy est la première réserve canadienne à être établie sur des terres ayant précédemment été mises de côté à des fins d'aménagement urbain. Créée en 1988, la réserve a apporté un vent de renouveau dans cette partie de Saskatoon qui avait autrefois abrité un chemin de fer en activité. La réserve, qui compte maintenant des dizaines d'entreprises autochtones et non autochtones, est devenue le nouveau noyau commercial du sud‑est de Saskatoon.

Une autre réserve urbaine plus petite, mais non moins dynamique, a été établie à Wendake, près de Québec. Cette réserve, où vivent les membres de la Première nation huronne‑wendat, est devenue un important centre touristique et culturel au Québec grâce à des festivals et à des pow‑wow qui ont lieu tout au long de l'année. En mars 2008, un hôtel quatre étoiles y a été ouvert en vue des célébrations du 400e anniversaire de Québec. Conçu dans un style qui rappelle les longues maisons traditionnelles iroquoises, l'hôtel comprend aussi un musée où les visiteurs peuvent visionner des vidéos et admirer des artéfacts ainsi que des collections d'œuvres d'art. Le site culturel dans son ensemble a permis d'offrir 300 emplois à temps plein et à temps partiel aux membres de la collectivité ainsi qu'un lieu où les artisans locaux peuvent vendre leurs objets d'art.

Améliorer les conditions socioéconomiques des Premières nations compte parmi les grandes priorités du gouvernement du Canada. Parce qu'elles offrent aux Premières nations des possibilités économiques semblables à celles dont disposent les habitants de régions urbaines, les réserves urbaines constituent un tremplin vers l'économie générale. Elles réduisent les coûts de fonctionnement et fournissent un meilleur accès aux marchés financiers et aux voies de transport, permettant ainsi aux Premières nations de diversifier leur économie. Aussi, elles contribuent au développement économique et commercial des centres urbains de tout le Canada. Leur succès est bénéfique pour tous les Canadiens.

Date : le 14 août 2008