Document d'information

Le Fonds d'infrastructure des Premières Nations (FIPN) a pour but d'améliorer la qualité de vie et l'environnement des collectivités des Premières nations en aidant les Premières nations dans les provinces grâce à l'amélioration des infrastructures situées sur les réserves, les terres de la Couronne, les terres mises de côté à l'usage et au profit d'une Première nation, ou encore à l'extérieur d'une réserve, dans le cas des projets à coûts partagés avec des partenaires ne faisant pas partie des Premières nations, tels que les municipalités avoisinantes.

On compte cinq catégories de projets admissibles, se composant de plusieurs sous-catégories. Chaque projet doit cadrer avec une ou plusieurs des sous-catégories admissibles :

• Planification et développement des compétences
  • Planification communautaire globale
  • Planification des immobilisations et de l'infrastructure
  • Sensibilisation aux infrastructures communautaires et capacité d'entretien de celles-ci
  • Formation liée à l'appui des infrastructures communautaires
  
  
• Gestion des déchets solides
  • Construction de sites d'élimination de déchets solides
  • Projets de réacheminement des déchets
  • Stations de transfert
  • Recyclage
  
  
• Routes et ponts
  • Routes locales
  • Routes d'accès
  • Partage des coûts dans le cadre des projets routiers provincial / municipal
  • Ponts
  
  
• Systèmes énergétiques
  • Projets de raccordement au réseau électrique
  • Systèmes énergétiques durables pour installations - murs accumulateurs de chaleur, thermopompe puisant l'énergie dans le sol, énergie éolienne, etc.
  
  
• Connectivité
  • Réseau dorsales à haute vitesse (transport)
  • Points de présence (PDP) à large bande
  • Réseaux d'accès local
  • Capacité de transmission par satellite

De quelle façon le programme sera-t-il géré ?

À compter de août 2009, les Premières nations seront invitées à participer au troisième appel de proposition du Fonds d'infrastructure des Premières Nations. Elles devront soumettre leurs demandes de financement de projet, incluant leurs propositions de projets, à leur bureau régional respectif d'Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC). Les propositions seront par la suite acheminées au comité régional composé de représentants des Premières nations, de représentants d'AINC et, au besoin, de représentants municipaux, provinciaux et fédéraux et/ou de représentants du secteur privé. Ce comité sera chargé d'analyser et d'évaluer les demandes de financement en fonction des critères de présélection établis et seront appelés à formuler des recommandations en matière de financement au directeur général régional.

Qui peut faire une demande dans le cadre du Fonds d'infrastructure des Premières Nations ?

Les collectivités des Premières nations, y compris :

• un gouvernement d'une Première nation, dont un conseil de bande ou un conseil tribal ou son agent (y compris sa société à cent pour cent), à la condition que la Première nation ait signifié, au moyen d'une résolution du conseil de bande ou du conseil tribal, ou toute autre documentation provenant du Première nation autonome, qu'elle appuie le projet et le représentant légalement désigné demandeur; et
• les collectivités innues lorsque le demandeur habite dans une réserve ou sur une terre de la Couronne dans les provinces;

Ne sont pas admissibles au Fonds d'infrastructure des Premières Nations :

• les ministères et les organismes du Canada ou d'une province/d'un territoire, ainsi que les établissements publics fédéraux, provinciaux ou territoriaux ou les sociétés d'État;
• toute autre entité, dont les entités du secteur privé, qui offre, dans une administration, des services municipaux de base convenus par le Canada et cette administration.

Financement de projets

Les demandeurs qui démontrent la capacité de partager le coût des projets avec le gouvernement fédéral verront leurs demandes évaluées et classées, de sorte que cette capacité sera reconnue et récompensée. On pourra dire la même chose à propos des demandes dont le demandeur a conclu un partenariat avec des municipalités contiguës, des autorités provinciales ou des intérêts privés.

Afin de reconnaître la gamme de besoins en infrastructures dans les collectivités des Premières nations partout au pays, les comités régionaux s'efforceront de s'assurer que toutes les parties de la région puissent bénéficier des projets, et dans le but de respecter ceci, la contribution du FIPN ne dépassera pas les 10 millions de dollars par projet. Bien que le FIPN permette à une Première nation de soumettre chaque année une demande de financement pour avoir accès aux fonds du FIPN, le montant maximum payable par bénéficiaire sera également limité à 10 millions de dollars pendant le programme quinquennal. Ceci permettra d'atteindre l'objectif du FIPN, soit d'assurer que le plus grand nombre de Premières nations que possible ont accès à ces fonds.

Renseignements supplémentaires

Pour de plus amples renseignements sur le Fonds d'infrastructure des Premières nations, veuillez communiquer avec votre bureau régional d'AINC.

Les demandeurs faisant une demande de financement de projet dans le cadre du FIPN seront évalués en tenant compte de quelle façon leur demande (analyse de rentabilisation) répond aux objectifs fixés pour la catégorie de projets qui s'applique. Les projets proposés doivent se conformer à tous les critères de présélection pour être admissibles au financement. Les demandes de financement de projet qui satisfont aux critères de présélection obligatoires seront ensuite mesurées en fonction des critères de sélection de la catégorie de projets visée, tout en tenant compte des priorités et des besoins locaux déterminés par le comité régional.

Veuillez revoir la section ci-dessous pour vous assurer que le projet que vous proposez satisfait aux critères obligatoires et que votre demande (analyse de rentabilisation) énonce clairement de quelle façon et dans quelle mesure le projet que vous proposez satisfait aux critères de sélection identifiées pour la catégorie de projets visée.

Dans la présente section, les « partenariats » signifient une entente entre le demandeur et les intérêts provincial, municipal ou privé, aux fins de fournir des infrastructures publiques et services connexes, caractérisés par le partage de risques et de récompenses entre les partenaires.

Critères de Présélection Obligatoires Pour Toutes Les Catégories

Les critères de présélection obligatoires suivants s'appliquent à TOUTES les catégories :

• Le projet doit être appuyé au moyen d'une résolution du conseil de bande (RCD) ou du conseil tribal (RCT), ou toute autre documentation provenant d'une Première nation autonome;
• Le projet doit être conforme à une stratégie solide et/ou à un plan communautaire pour sa catégorie respective;
• Le projet doit être conforme aux objectifs du Canada relativement à la croissance durable, à la concurrence et aux changements climatiques;
• Le projet doit être conforme à toutes les obligations et normes règlementaires fédérales et provinciales, selon le cas;
• Le projet doit se conformer aux principes d'une saine budgétisation (établi en fonction de besoins bien documentés, être rentable, être conforme à une méthode du coût complet et du partage des coûts, des frais de consultation et des salaires raisonnables et justifiables, etc.); et
• Les résultats du projet (réalisations attendues) doivent être mesurables et réalisables.

Catégorie 1 : Planification et développement des compétences

Objectif

Cette catégorie se fixe pour objectif de soutenir les investissements dans les projets de planification communautaire et/ou de développement des compétences qui favoriseront le développement durable à long terme des collectivités des Premières nations.

Sous-catégories

Pour faire partie de cette catégorie, un projet doit être directement lié à l'une des sous-catégories suivantes :

1. planification communautaire globale;
2. planification des immobilisations et de l'infrastructure;
3. formation et sensibilisation liées à l'appui des infrastructures communautaires.

Critères de sélection

Un projet sera classé en fonction de la façon dont il :

• définit et précise les lacunes en matière de capacité et cerne de quelle façon ces lacunes sont logiquement reliés;
• décrit clairement les liens avec d'autres initiatives liées à la planification communautaire ou à la planification des immobilisations et de l'infrastructure, au renforcement des capacités et identifie les partenariats potentiels ou existants;
• explique comment on favorisera la sensibilisation, l'engagement, la participation, la consultation et la communication au sein d'une collectivité des Premières nations;
• propose des activités bien planifiées et bien définies, et ordonnancées de façon logique, conformément à un calendrier réaliste;
• tient compte des risques à court et à long terme et des incidences de la construction et de l'utilisation de l'infrastructure relativement à l'environnement, et atténue ces risques;
• fait intervenir les meilleures technologies, pratiques et approches possibles, notamment le recours aux technologies ou aux processus novateurs;
• obtient d'autres sources de financement de la bande, du secteur public et/ou du secteur privé;
• fait état de partenariats dans le cadre du projet avec les municipalités avoisinantes et les autorités provinciales;
• répond à un besoin urgent sur le plan de la santé ou de la sécurité; et
• réduit ou élimine les éventuelles incidences ou risques associés aux catastrophes.

Autres critères relatifs à la soumission de propositions de planification communautaire globale :

• fournit un engagement à long terme à la planification et/ou au renforcement des capacités et précise de quelle façon la capacité atteinte au moyen du projet pourra être conservée une fois développée;
• adopte une approche complète à la planification, y compris aux plans social, économique, environnemental/terre, culturel et de la gouvernance d'une collectivité; et
• donne des détails sur la façon dont le processus de planification et l'engagement communautaire seront appuyés et soutenus au plan administratif, et identifie les rôles et les responsabilités des personnes et/ou des équipes/comités.

Catégorie 2 : Gestion des déchets solides

Objectif

Cette catégorie se fixe pour objectif de construire, de rénover ou d'améliorer les infrastructures permettant une meilleure gestion des déchets solides, d'augmenter la récupération et l'utilisation des matières recyclées et organiques, de réduire le tonnage de déchets solides envoyés dans les sites d'enfouissement par personne, de réduire les incidences environnementales, et d'améliorer la récupération d'énergie.

Sous-catégories

Pour faire partie de cette catégorie, un projet doit être directement lié à l'une des sous-catégories suivantes :

1. sites d'enfouissement pour déchets solides;
2. réacheminement des déchets, recyclage - installations de récupération des matières (stations de transfert);
3. gestion des matières organiques;
4. centres de récupération;
5. traitement thermique; et,
6. récupération des gaz d'enfouissement.

Critères de sélection

Un projet sera classé en fonction de la façon dont il :

• règle les incidences des méthodes actuelles de gestion des déchets solides relativement à l'environnement et réduit ces incidences et leur empreinte sur l'environnement, y compris la réduction des déchets envoyés dans les sites d'enfouissement par personne et/ou un pourcentage plus important du tonnage de déchets solides par personne envoyés au recyclage ou au compostage;
• présente une gestion des ressources en boucle (énergie générée à partir de déchets solides, de déchets réutilisés, de recyclage et de sources d'énergie passives);
• propose des activités bien planifiées et définies, et ordonnancées de façon logique, conformément à un calendrier réaliste;
• tient compte des risques à court et à long terme et des incidences de la construction et de l'utilisation de l'infrastructure relativement à l'environnement, et atténue ces risques;
• fait intervenir les meilleures technologies, pratiques et approches possibles, notamment le recours aux technologies ou aux processus novateurs;
• obtient d'autres sources de financement de la bande, du secteur public et/ou du secteur privé;
• fait état de partenariats dans le cadre du projet avec les municipalités avoisinantes et les autorités provinciales;
• dans la mesure où l'infrastructure résultant du projet servira à des fins commerciales, le plan d'activités doit prévoir le recouvrement intégral des coûts. Si le recouvrement intégral n'est pas possible, le plan d'activités doit présenter des alternatives viables à mettre en place pour assurer le recouvrement;
• répond à un besoin urgent sur le plan de la santé ou de la sécurité; et
• réduit ou élimine les éventuelles incidences ou risques associés aux catastrophes.

catégorie 3 : Routes et ponts

Objectif

Cette catégorie se fixe pour objectif de construire, de rénover ou d'améliorer les routes et les ponts locaux, ce qui permettra d'améliorer la sécurité, d'appuyer le tourisme et le commerce, et de faire la promotion du développement économique et social des zones locales.

Sous-catégories

Pour faire partie de cette catégorie, un projet doit être directement lié à l'une des sous-catégories suivantes :

1. routes locales, réseaux de routes de dégagement et ponts à l'intérieur des limites municipales; et
2. projets de route et de pont qui se trouvent à l'extérieur des limites municipales mais qui offrent l'accès aux collectivités locales. Pour cette sous-catégorie, le demandeur doit démontrer qu'il a la capacité d'établir un partenariat avec une administration provinciale ou municipale où la route ou le pont est situé.

Critères de présélection

Un projet sera classé en fonction de la façon dont il :

• tient compte des stratégies d'atténuation de l'impact que les investissements dans les routes auront sur les infrastructures routières locales et avoisinantes, le transport en commun et sur la sécurité et la protection du public, les améliore et en établit;
• améliore l'accès aux possibilités d'affaires, d'emploi et d'éducation pour les citoyens de la place;
• propose des activités bien planifiées, et définies et ordonnancées de façon logique, conformément à un calendrier réaliste;
• tient compte des risques à court et à long terme et des incidences de la construction et de l'utilisation de l'infrastructure relativement à l'environnement, et atténue ces risques;
• fait intervenir les meilleures technologies, pratiques et approches possibles, notamment le recours aux technologies ou aux processus novateurs;
• obtient d'autres sources de financement de la bande, du secteur public et/ou du secteur privé;
• fait état de partenariats dans le cadre du projet avec les municipalités avoisinantes et les autorités provinciales;
• répond à un besoin urgent sur le plan de la santé ou de la sécurité; et
• réduit ou élimine les éventuelles incidences ou risques associés aux catastrophes.

Catégorie 4 : Systèmes énergétiques

Objectif

Cette catégorie se fixe pour objectif de construire, de rénover ou d'améliorer l'infrastructure appartenant aux bandes locales qui optimise l'utilisation des sources d'énergie (p. ex., dans les édifices et autres installations) et réduit les émissions de GES et les contaminants de l'air provenant de sources municipales.

Sous-catégories

Pour faire partie de cette catégorie, un projet doit être directement lié à l'une des sous-catégories suivantes :

1. raccordement des collectivités des Premières nations au réseau électrique provincial ou à un autre réseau;
2. réhabilitation des édifices appartenant aux bandes locales;
3. systèmes énergétiques, tels que l'énergie renouvelable, la production combinée de chaleur et d'électricité, la cogénération et les systèmes énergétiques de quartier; et
4. éclairage des rues.

Critères de présélection

Un projet sera classé en fonction de la façon dont il :

• réduit la pollution de l'air et/ou les GES en tenant compte davantage des projets qui permettent plus de réductions et du rapport coût-efficacité des réductions pour chaque dollar investi par le gouvernement fédéral et par personne;
• dans les cas de cogénération et de systèmes énergétiques de quartier :
  • permet de remplacer des sources d'énergie productrices de grandes quantités de GES;
  • présente une source d'énergie à coûts concurrentiels;
• quand des édifices sont en cause :
  • tient compte de l'utilisation des systèmes de chauffage et de refroidissement à l'eau, comme les pompes géothermiques, les appareils de combustion à biomasse à haut rendement/à faible taux d'émission, la technologie Solarwall et des installations solaires d'alimentation en eau chaude;
  • accroît le confort des occupants de l'édifice;
• réduit les activités de la collectivité et le fardeau de l'entretien associés à l'infrastructure;
• a l'appui d'un plan municipal relatif aux changements climatiques;
• accroît l'efficacité énergétique, ainsi que la diversité et la sécurité en matière d'énergie et tient compte de l'utilisation de sources alternatives d'électricité, de chauffage et de refroidissement;
• propose des activités bien planifiées et définies, et ordonnancées de façon logique, conformément à un calendrier réaliste;
• fait intervenir les meilleures technologies, pratiques et approches possibles, notamment le recours aux technologies ou aux processus novateurs;
• obtient d'autres sources de financement de la bande, du secteur public et/ou du secteur privé;
• fait état de partenariats dans le cadre du projet avec les municipalités avoisinantes et les autorités provinciales;
• répond à un besoin urgent sur le plan de la santé ou de la sécurité; et
• réduit ou élimine les éventuelles incidences ou risques associés aux catastrophes.

Catégorie 5 : Partenariats pour les infrastructures de connectivité communautaire

Objectif :

Cette catégorie a pour objectif d'aider les collectivités de Premières nations qui sont sous‑connectées à accéder à des réseaux régionaux à large bande et/ou à des projets régionaux de télécommunications visant à étendre la large bande dans les zones rurales, afin d'améliorer l'accès des collectivités aux technologies de l'information et à large bande.

Sous-catégories :

Pour faire partie de cette catégorie, le projet doit être lié directement à l'une des sous‑catégories d'infrastructure suivantes :

1. les réseaux de dorsales à haute vitesse (transport);
2. les points de présence (PDP) à large bande;
3. les réseaux d'accès local;
4. l'équipement satellitaire communautaire.

Critères de sélection :

Le projet sera classé en fonction de sa capacité de réaliser ce qui suit, et de la mesure dans laquelle il peut le faire. Ainsi, il doit :

• Porter sur un grand regroupement régional de collectivités nettement sous desservies (en matière de connectivité), établir des partenariats, et mobiliser d'autres entités fédérales régionales, le gouvernement provincial, des collectivités voisines, des entreprises du secteur privé, et obtenir un financement de la part des bandes ou des investissements dans la connectivité;
• Faire la preuve de sa viabilité financière et opérationnelle à long terme;
• Faire la preuve qu'il a l'appui et l'engagement des collectivités;
• Favoriser la production de revenus publics et privés dans les collectivités;
• Être en mesure de surveiller et de contrôler à distance l'infrastructure électronique;
• Mobiliser à l'échelle locale des intervenants fédéraux et provinciaux du milieu de l'éducation, de la santé, de l'infrastructure et du développement économique pour la prestation de services et de programmes en ligne; 
• Anticiper les besoins en matière de soutien technologique aux collectivités locales, et y répondre;
• Utiliser la technologie la meilleure, la plus pertinente et la plus rentable qui est disponible;
• Répondre à des besoins urgents en matière de santé et de sécurité;
• Soutenir la planification d'urgence dans les collectivités;
• Faire la preuve qu'il est compatible avec les stratégies actuelles des gouvernements et de l'industrie;
• Créer des occasions directes et indirectes de développement économique au sein des Premières nations.

 

Nota : Pour aider à la préparation et à la mise en place de partenariats, chaque province (qui fait une démonstration suffisante qu'elle soutient le leadership régional des Premières nations) peut présenter une demande en vue d'une étude complète de la planification de la connectivité régionale et des partenariats.

Voici une brève explication des renseignements à fournir dans chaque section du formulaire de demande de financement. Si vous avez besoin de précisions, veuillez communiquer avec votre bureau local du MAINC dans votre région.

Section I - Renseignements sur le demandeur/promoteur

Section II - Renseignements sur le projet

Section III - types de projet

Section IV - Avantages du projet

Section V - Autres exigences

Section VI - Coûts du projet

Section VII - Évaluations environnementales

(À être rempli par les partenaires)

Programme : Accroître la qualité de l'environnement